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Gérer
05/07/2017 - ...
de la jeunesse (PJJ), l’aide sociale à l’enfance (ASE) et les agences régionales de santé ( ARS). » Un traitement judiciaire systématique Les mineurs de retour sur le territoire national font ainsi l’objet d’un...
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Piloter
16/12/2015 - ...
la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) [1]. Meilleure preuve ? Leur financement (29 millions d’euros en 2014), assuré en grande partie par les agences régionales de santé ( ARS), a été...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/01/2016 - ...
» poursuit sa progression. La ministre des Affaires sociales et de la Santé a adressé le 9 décembre dernier, aux agences régionales de santé ( ARS), une circulaire visant à développer le dispositif...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/05/2014 - ...
pérenne des comptes, signé par le gestionnaire du service, le directeur de l’agence régionale de santé ( ARS), le président du conseil général, et, le cas échéant, les directeurs des caisses de sécurité...
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Gérer
23/04/2014 - ...
et handicapées. En cause notamment ? Un futur décret visant à conditionner tout changement d’option tarifaire à l’accord de l’agence régionale de santé ( ARS) et les 10 millions d’euros affectés à la réouverture...
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Piloter
21/10/2015 - ...
aux agences régionales de santé ( ARS) au titre de 2015 pour accompagner les créations et consolider les 94 services existants. Une bonne nouvelle à accompagner d’un quatrième fonds de restructuration (50...
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Piloter
07/06/2017 - ...
. […] le pilotage du plan Autisme au niveau régional a bénéficié de la création des agences régionales de santé ( ARS) en 2011, mais a pu être rendu difficile par les réorganisations territoriales en cours...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2013 - ...
récurrentes, devra être répartie selon des modalités qui viennent d’être définies. Les services doivent adresser leurs demandes d’aide à l’ARS avant le 29 mars 2013. Un arrêté du 8 mars 2013 et une circulaire...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/10/2015 - ...
être « majorée d’une dotation dont le montant est fixé par le directeur général de l’agence régional de santé ( ARS) en fonction du temps dédié aux missions de coordination […] ». L’ARS pourra...
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Piloter
28/09/2022 - ...
de passer par une procédure d’appel à projets, a permis l’ouverture rapide du dispositif, dont le fonctionnement est financé par l’agence régionale de santé ( ARS) Auvergne Rhône-Alpes. Une évaluation...
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