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1343 résultats pour votre recherche "agences de santé"


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Réforme de l'État

24/12/2009 - ... ... Les Ddass sont, toutefois, maintenues dans leurs autres missions jusqu'à l'entrée en scène des Agences régionales de santé. Dans chaque région, la Direction régionale de la jeunesse, des sports...

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Environnement - « La RSE doit impliquer l’ensemble des équipes »

01/07/2020 - ... (RSE), dont les préoccupations environnementales font partie, paraissait très innovante, et les organisations qui se lançaient étaient pionnières. Aujourd’hui, la recherche et les enquêtes de l’Agence...
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Structures sous CPOM - La modulation des tarifs en vigueur

22/08/2018 - ... au pourcentage correspondant à la moitié de la différence entre l’objectif fixé dans le CPOM et l’activité effectivement constatée ». En clair ? Si le gestionnaire et l’agence régionale de santé (ARS) ont défini...

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Autorisation des ESSMS - La caducité partielle désormais possible

22/08/2018 - ... , le gestionnaire a intérêt à demander à l'agence régionale de santé (ARS) de ne pas être autorisé en "accompagnement global" pour, le cas échéant, pouvoir bénéficier de la caducité partielle ». Un dispositif non...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Médico-social - Expérimentations en télémédecine : trois cahiers des charges sur la télésurveillance

15/12/2016 - ... les professionnels mettant en œuvre la télésurveillance, sans transmission à l'agence régionale de santé (ARS). Rémunération Pour les professionnels de santé (le médecin effectuant la télésurveillance ou sa structure...

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Mineurs de retour de zones de conflits - Une judiciarisation systématique

19/04/2017 - ... , grâce à des bilans somatiques et médico-psychologiques complets. Aux agences régionales de santé (ARS) ensuite d’identifier si nécessaire les structures susceptibles d’assurer leur suivi. Enfin...

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Gestion - Paré pour une inspection

01/12/2021 - ... . Soigner la traçabilité en amont, faire preuve de réactivité et coopérer sont les trois mots d’ordre. L’enjeu est majeur, car l’inspection diligentée par l’agence régionale de santé (ARS), le conseil...
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Groupes d'entraide mutuelle - Un parrain en médiateur

18/05/2016 - ... Après un an de concertation, le nouveau cahier des charges des groupes d’entraide mutuelle (GEM) apporte des précisions sur les conditions leur permettant d’être financés par l’agence régionale...

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Entretien - « Autonomie : une forte mutation reste à engager »

04/05/2022 - ... sanitaire ou sociale et dépend donc autant des agences régionales de santé (ARS) que des départements. Une gouvernance stratégique pour l’ensemble de ce service public doit néanmoins se mettre en place...

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Revalorisations - Deux ans de colère

19/08/2022 - ... domicile, le coût des revalorisations atteint 10 000 euros par mois sur la partie soin, financée par l’agence régionale de santé (ARS), et 5 000 euros sur la partie « domicile », liée à...