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Piloter
08/02/2012 - ...
générale de la cohésion sociale (DGCS). À noter encore : le travail sur les expérimentations destinées à majorer les forfaits soins (1) se poursuit. Le 16 janvier, la DGCS a présenté aux organisations...
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Piloter
31/03/2008 - ...
une convention d'objectifs et de moyens avec trois régions expérimentatrices: le Nord-Pas-de-Calais, le Centre et l'Alsace. Financés à hauteur de 8 millions d'euros par la Caisse nationale de solidarité...
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Piloter
01/01/2022 - ...
leur modernisation technologique. Début 2022, l’expérimentation tarifaire Serafin-PH sera lancée pour répondre au mieux aux besoins des personnes en situation de handicap. Sur le champ des politiques sociales, la DGCS...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/11/2017 - ...
(Ehpad) désormais inscrits dans la nomenclature générale des actes professionnels des médecins. Indépendamment des expérimentations en télémédecine ouvertes au secteur médico-social mais aussi des récentes...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
30/10/2013 - ...
Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2014 a été adopté mardi par l’Assemblée nationale en première lecture. Ont ainsi notamment été approuvées les expérimentations...
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Gérer
30/09/2007 - ...
Expérimentation élargie, pour le revenu de solidarité active (RSA), défendu par le haut commissaire aux Solidarités actives, Martin Hirsch (1). Quelque 25 départements volontaires - dont...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
-social, de soins, de réduction des risques et des dommages et de prévention individuelle et collective ». Expérimentation d’une « salle de consommation à moindre risque » (article 9) Des CAARUD désignés...
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Gérer
17/03/2016 - ...
également pour la conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie [2]. Cette instance, déjà expérimentée dans 24 départements, est chargée d’établir un diagnostic des besoins des personnes...
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Gérer
03/06/2020 - ...
sur les maux, c’est également ce que conseille Yves Léchopier, consultant formateur à Amiens. « Pour l’avoir expérimenté, il n’est pas évident d’évoquer ses difficultés à son employeur. Certains...
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Gérer
27/10/2021 - ...
est une disposition nouvelle, signale Aurore Daniel. Elle est issue de l'expérimentation prévue par la loi de programmation pour la justice de mars 2019 et consiste en une prise en charge continue en journée du mineur...
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