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1541 résultats pour votre recherche "Assurance-maladie"


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Pauvreté - « Une dégradation de la situation des plus démunis »

18/09/2019 - ... beaucoup du futur service public de l’insertion (SPI). Mais on ne peut sous-estimer les conséquences de la réforme de l’assurance chômage pour ceux qui basculeront vers les minima sociaux, ni oublier...

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Reportage - Un centre d’hébergement ouvert au handicap

29/10/2024 - ... , CHU…) se distinguent par l’absence de réponse adaptée à la prise en charge des familles avec un ou des enfants porteurs d’une maladie ou d’un handicap », rembobine Églantine Crépy, directrice régionale...
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En bref - Réforme Grand âge : après l'impatience, la colère

19/12/2019 - ... de la réforme, souligne le ministère de la Santé. D'ici là, les organisations du GR31 demandent un acte fort : le dégel de la réserve prudentielle de l'objectif national des dépenses d'assurance maladie (Ondam...
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En bref - Le don de RTT également possible entre fonctionnaires

04/06/2015 - ... doit assumer la charge d'un enfant de moins de 20 ans "atteint d'une maladie, d'un handicap ou victime d'un accident d'une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins...

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Entretien avec Michèle Delaunay - « Refonder un mode de tarification durable »

05/12/2012 - ... constamment par l’assurance maladie ? Et les missions de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA), dévoyées ? M. D. Comme je l’indiquais, la sous-consommation des crédits médico-sociaux...
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Administratif et juridique - Travailleurs d’Esat : quels droits de revendications ?

05/06/2024 - ... l’employeur, qui doit procéder immédiatement à une enquête. Au-delà du risque d’accident et de maladie professionnelle, le danger visé englobe toutes les nuisances qui prennent un caractère aigu créant...
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En bref - FPH : le jour de carence ne peut être payé

09/05/2012 - ... , conformément à la LFSS 2012, les agents publics ne percoivent plus leur rémunération au titre du premier jour de leur congé maladie ordinaire. Instaurer par délibération le paiement de cette journée s'avèrerait...

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Performance - L'Agence nationale prend ses marques

09/12/2009 - ... de l'Agence -, sa convention constitutive vient d'être approuvée. À la tête de ce groupement d'intérêt public, réunissant l'État (qui a 45 % des droits de vote), l'assurance maladie (16%), la Caisse nationale...

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5e risque

30/06/2009 - ... La mise en place du 5e risque, que Brice Hortefeux préfère désormais appeler « assurance autonomie », est reportée à une date indéterminée. Le ministre, dont les propositions sont à l'arbitrage à...

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Mi-temps thérapeutique - Le salaire est dû dès l'avis d'aptitude

19/05/2021 - ... thérapeutique met fin à la période de suspension du contrat de travail provoquée par la maladie. » « La Cour rappelle ici que, malgré la contestation en cours, le salarié n’est plus en arrêt conformément à l’avis...