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Magazine
Piloter
14/12/2022 - ...
du soutien au programme Convergence, l’État a temporairement stabilisé le dispositif, soutenu jusqu’ici par la Stratégie Pauvreté 2018-2022 (8,3 millions d’euros). Car il faut dire qu'il coche toutes les cases...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/07/2016 - ...
Précisant le cadre fixé par la réglementation, la CNSA indique que les gestionnaires d'Ehpad doivent saisir : pour chaque type de chambre, pour l’hébergement permanent et temporaire (chambre seule, chambre...
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Magazine
Gérer
18/06/2014 - ...
aux personnes âgées devra financer prioritairement des opérations de modernisation des Ehpad habilités à l’aide sociale et des créations de places en accueil de jour, hébergement temporaire et en unités...
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Magazine
Gérer
22/04/2010 - ...
de la TVA à taux réduit pour les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement ou d'entretien. Ne sont concernés que les locaux destinés à l'hébergement de jour et de nuit, temporaire ou permanent...
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26/04/2018 - ...
temporaire qui pourra être organisé dans un autre lieu (familles d’accueil, foyers de jeunes travailleurs, hébergement autonome en appartement...). Toujours dans un souci de diversification des modes de prises...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
des dispositifs spécifiques suivants : accueil de jour ; hébergement temporaire ; pôles d’activité et de soins adaptés (PASA) ; unités d’hébergement renforcées (UHR) médico-sociales (celles relevant du champ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/11/2018 - ...
pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) ; permet, sous certaines conditions, le retrait de l'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'aide sociale accordée à ces établissements...
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Magazine
Gérer
28/09/2022 - ...
soient sociales, psychiatriques, carcérales. « Nous nous adressons à une frange très minoritaire de personnes pour qui les structures classiques de l’accueil, de l’hébergement et de l’insertion (AHI...
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Magazine
Piloter
10/07/2023 - ...
par les résultats des deux études en cours. » En chiffres - 120 places, dont 10 pour les moins de 60 ans ; 12 en accueil de jour et hébergement temporaire ; - 127,5 ETP dont 2,5 médecins, 92 maîtres de maison, 12...
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08/12/2011 - ...
Arrêté du 1er décembre 2011 et instruction ministérielle du 30 novembre 2011 : revalorisent, à titre temporaire, l'aide de l'État pour les organismes chargés de l'accueil, de l'orientation...
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