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5323 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Plan de relance - L'ESS plutôt bien dotée

16/09/2020 - ... de l'Union des entreprises de l'ESS (Udes). Notamment ? 600 millions d'euros pour celles favorisant l'insertion professionnelle des jeunes, 300 millions pour le développement de l'ESS dans le cadre...

Magazine
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CCAS/CIAS - En quête de visibilité

15/12/2021 - ... l’Unccas à l’État. Cette convention s’inscrit dans le cadre du programme 177 « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables ». Il y a un changement de responsable...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Santé - Cap vers le déploiement du fonctionnement des Itep et Sessad en "dispositif intégré"

28/04/2017 - ... la mise en œuvre de ce "dispositif intégré" à la conclusion d'une convention, dite "cadre", entre : la MDPH ; l'agence régionale de santé (ARS) ; les organismes de protection sociale ; les services...

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Sécuriser les relations entre pouvoirs publics et associations

28/01/2010 - ... Circulaire du 18 janvier 2010 : définit le cadre de référence qui régit les relations financières entre les collectivités publiques et les associations avec, à la clef, un nouveau modèle...

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GRH - Soutenir les salariés précaires

01/03/2026 - ... une convention (aucune du secteur social ou médico-social à ce jour). « Nous sommes un établissement financier, explique Mickael Le Nezet, président du directoire. Nous proposons notamment des prêts subventionnés...
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Validation de l'expérience - Des parcours facilités ?

01/02/2024 - ... ”, régulièrement amenés à faire appel à la VAE pour acquérir le diplôme attendu », relève Marion Leroux, directrice de l’Institut de formation des cadres INSET d’Angers. Rien d’étonnant, donc, à ce que le secteur...
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En bref - Lancement d’une mission sur la santé des personnes handicapées

15/05/2025 - ... immédiatement opérationnelles", promet le ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles. Les besoins en formation, en évolution du cadre d’exercice et en accompagnement des professionnels...

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En bref - Évaluation : pourquoi le privé commercial tire-t-il son épingle du jeu ?

18/12/2025 - ... Les Ehpad commerciaux obtiendraient de bien meilleurs résultats à leur évaluation dans le cadre de la nouvelle procédure de la Haute Autorité de santé. Les chiffres, publiés et analysés par le think...
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CCN 66 - L’accord de méthode repoussé à 2016 ?

01/10/2015 - ... La menace d’opposition brandie par l’intersyndicale FO, CGT et Sud aurait-elle eu raison de l’accord de méthode, préalable à la refonte du cadre conventionnel décidée par le Syneas et la Fegapei...
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En bref - Quels progrès attendre pour la scolarisation des élèves handicapés en 2025 ?

28/08/2025 - ... la généralisation des pôles d’appui à la scolarité, 75 dispositifs seront ouverts dans le cadre de la Stratégie sur les troubles du neuro-développement et 100 établissements bénéficieront de l’appui direct d’équipes...
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