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1182 résultats pour votre recherche "Hébergement"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Personnes âgées - Présentation du projet de loi Autonomie

04/06/2014 - ... une « rénovation » et une « modernisation » des services à domicile. Le gouvernement souhaite également agir pour la transparence et la régulation des tarifs hébergement en maison de retraite. Afin de faciliter...

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Politiques jeunesse - Des résidences sociales s’ouvrent aux étudiants

03/03/2021 - ... notre champ d’intervention. » « Une mixité incroyable » Financée entre autres par la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement (Drihl) d’Île-de-France, la ville de Bry-sur-Marne...
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Magazine
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Droits et libertés des publics - Vingt fois sur le métier

01/01/2022 - ... au travail (établissements et services d'aide par le travail – Esat), profiter des espaces de vie communs (hébergement), voir leurs proches ou être accompagnés dans leur fin de vie (Ehpad). La Défenseure...
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En bref - Le secteur AHI pose ses exigences en matière de dialogue de gestion

29/03/2012 - ... Mieux encadrer le processus de contractualisation dans le secteur "accueil, hébergement, insertion" (AHI), en rappelant certaines "règles" aux préfets. C’est, en substance, la demande adressée...
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Accueils temporaires et de jour - La DGCS entend lever les obstacles

26/01/2012 - ... Manque de lisibilité de l’offre, hétérogénéité des publics accueillis et de leurs besoins… Afin de contrer ces obstacles au développement de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire...

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Gérer

Fumer... ou pas

31/01/2007 - ... Les résidants ou les personnes hébergées au sein des établissements sociaux et médico-sociaux pourront fumer dans leur chambre, considérée comme un espace privatif. Les recommandations à observer...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Autorisation des ESSMS - Caducité partielle : mode d'emploi

02/07/2018 - ... ou partiel, avec ou sans hébergement, en internat, semi-internat ou externat), l'autorisation sera réputée caduque uniquement pour le ou les types de prestations ou modes d'accueil et d'accompagnement dont...

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Gérer

Administratif et juridique - La convention État-Cada nouvelle version

04/05/2016 - ... « traditionnelles » (accueil et hébergement ; accompagnement social et administratif ; préparation de la sortie ; information des demandeurs sur les dispositifs de retour volontaire) s’ajoutent la délivrance...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Demandeurs d’asile - Bientôt 1000 nouvelles places en Cada

27/11/2012 - ... en hébergement d'urgence locale ; les structures collectives seront privilégiées ; la priorité sera donnée aux projets permettant à des centres déjà existants d’atteindre une taille optimale (80 places minimum...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Ehpad - Forfait soins de base : les valeurs du point 2018 sont fixées

12/06/2018 - ... "soins" :   (GMPS validé au plus tard le 30 juin de l'année N-1) X (nombre de places autorisées et financées au titre de l'hébergement permanent) X (valeur du point)   L'option tarifaire doit être fixée...