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Piloter
12/11/2009 - ...
L'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm) poursuit sa campagne de diffusion des recommandations. La dernière en date...
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Gérer
07/02/2018 - ...
», recommande-t-elle. La présentation est un document de 20 pages maximum, avec un plan précis en huit parties : résumé du projet, présentation de son porteur, des partenaires et soutiens, objectifs et pertinence...
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Gérer
17/12/2014 - ...
euros sur cinq mois) », note Christian Rossignol. Qui déplore, par ailleurs, le silence du texte en matière de financement de la prévention collective, malgré les recommandations de l'Inspection générale...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2014 - ...
», précise la circulaire. Les suites données par les établissements aux recommandations et injonctions éventuelles devront « particulièrement » retenir l’attention des ARS. Evaluation et gestion des risques...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
11/03/2014 - ...
ainsi que les démarches tendant à améliorer la mise en œuvre des recommandations de bonnes pratiques professionnelles dans ces structures. l’évolution des centres de ressources autisme (CRA...
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Piloter
28/09/2022 - ...
et adultes handicapés livrait repères et outils [3], avant l’élaboration, l’année suivante, de plusieurs recommandations de bonnes pratiques par l’ex-Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des ESSMS...
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Gérer
03/03/2021 - ...
que la recommandation de Nexem ne prévoit pas une telle condition suspensive. Face à ces difficultés, il reste à voir si les alertes des organisations d’employeurs et de salariés seront entendues par la mission Laforcade...
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Piloter
19/11/2014 - ...
l’intention d’un non-renouvellement… Un espace à sanctuariser Des recommandations qui sont aussi l’occasion pour Yves Blein d’affirmer des convictions. Outre le renouveau de la fiscalité associative...
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Gérer
04/05/2016 - ...
soigneusement tous les documents susceptibles d’être demandés par l’examinateur. « Mettre en place un système documentaire ordonné, qui déroule toutes les procédures recommandées par la méthode HACCP (Hazard...
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Gérer
04/05/2016 - ...
de rattachement, sous 30 jours après réception de la mise en demeure. Ce dossier, adressé par lettre recommandée avec avis de réception, comporte : le nom et l’adresse du cotisant, le numéro d’inscription au régime...
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