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2328 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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En bref - Un partenariat entre la Fehap et la Croix-Rouge française

09/05/2012 - ... Serait-ce le prélude à une union officielle ? Mi-avril, la Fehap et la Croix-Rouge française ont signé une convention de partenariat visant à officialiser leurs liens. Objectifs ? La promotion...

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En bref - Les contours du plan Ambition IAE

06/06/2019 - ... la limite des 480 heures de mise à disposition d’un même salarié, la modulation progressive de l’aide pour prendre en compte l’accompagnement ou encore la simplification du conventionnement. Reste...
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En bref - Licenciements collectifs : l’aide de l’État au reclassement des salariés

30/01/2014 - ... Arrêté du 22 janvier 2014 : fixe à 4000 euros maximum (par salarié) le montant de la contribution de l’État à la mise en œuvre d’actions de reclassement, prévues par convention de coopération...

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GRH - L’autorité autrement

07/02/2024 - ... une vision d’ensemble. « La maîtrise des politiques publiques, des modifications possibles de la convention collective, de l’avancement des connaissances du champ dans lequel nous évoluons et des nouveaux...
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Administratif et juridique - Erasmus + : développer vos projets de mobilité

05/02/2025 - ... de quarante-huit pages, par exemple, dans le cas de l’AJA. Quand le dossier est accepté, il faut signer la convention de subvention, avec des fiches annexes à renseigner pour chaque apprenant, sans compter...
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Gestion et finances - Cpom « obligatoire » : les axes de renégociation

05/02/2025 - ... , une obligation juridique nouvelle fait naître des dépenses supplémentaires d’exploitation, alors l’autorité de tarification signataire du contrat a l’obligation de les financer en sus du tarif conventionnel...
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En bref - + 1,1 % pour la masse salariale des ESSMS en 2014

30/01/2014 - ... " sera appliqué uniformément à l’ensemble des conventions collectives nationales (CCN) de la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale, privée à but non lucratif (Bass), de l’Unisss et de l’aide à...
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En bref - La Fehap liste ses priorités de rentrée sur fond de crise sanitaire

10/09/2020 - ... aussi par la prochaine mise en chantier de la convention collective CCN 51, et notamment de son bloc "rémunérations", pour "favoriser les parcours professionnels", a précisé la fédération qui espère...
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CCN 66 - La DGT en arbitre

16/10/2019 - ... Le 10 octobre, la CGT, Sud et FO ont annoncé leur décision de faire valoir leur droit d’opposition (majoritaire) contre l’accord de regroupement de la convention collective nationale de 1966...

Direction[s] Clés
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CCN 66 - L'avenant 339 sur la politique salariale n'est pas agréé

01/12/2017 - ... dans le champ de la convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 (CCN 66). Pour mémoire, cet avenant proposé par Nexem...