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Magazine
Piloter
15/09/2021 - ...
existante, en lui adjoignant si besoin de nouvelles compétences », prévient Catherine Lemorton, responsable du dispositif à Santé publique France. Pourtant, l’idée de doter le champ social et médico-social...
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Magazine
Gérer
26/10/2022 - ...
très compliquée avec des exigences énormes : les attentes sociales augmentent, comme la demande de qualité de service, les conditions techniques de fonctionnement peuvent se révéler plus coûteuses...
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Gérer
02/05/2018 - ...
reconnue d’utilité publique. Pour Agnès Marie-Égyptienne, directrice générale de la Fondation ARHM, le statut associatif ne convenait plus à la réalité du fonctionnement de l’organisation...
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Newsletter
21/05/2015 - ...
: outre ses instructions sur l’organisation des séjours éducatifs à l’étranger et outre-mer, elle livre les principales dispositions à inscrire dans les règlements de fonctionnement des structures tant...
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Magazine
Piloter
05/05/2021 - ...
de l’État en faveur de l’hébergement a été saluée. En avez-vous tiré des enseignements sur lesquels capitaliser ? Sylvain Mathieu. La mise à l’abri massive a particulièrement fonctionné : plus de 40 000...
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Piloter
01/04/2021 - ...
en s’appuyant notamment sur les ERER. Les règles de constitution, de composition et de fonctionnement de ces espaces ont été définies par arrêté huit ans après la promulgation de la loi du 6 août 2004 relative à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/06/2017 - ...
dans la fonction publique hospitalière (FPH) fait l'objet d'une note d'information datée du 6 juin. Elle vise plus spécifiquement à faire cesser les pratiques illégales de certains établissements hospitaliers...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/03/2017 - ...
-sante.gouv.fr") ; soit recourir au "système dématérialisé (...) développé par l'Agence nationale de santé publique". L'annexe I de l'arrêté détaille les 5 points caractéristiques de la déclaration : l'identité...
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Gérer
27/01/2011 - ...
Les établissements connaissant des difficultés de fonctionnement peut désormais faire l'objet d'une mission d'enquête, ordonnée par le directeur général de l’ARS. En cas d'autorisation conjointe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2016 - ...
Un arrêté détaille le contenu de la déclaration relative à l’organisation et au fonctionnement des services autonomes de santé au travail que les directeurs d’établissement de la fonction publique...
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