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Piloter
30/09/2020 - ...
de la santé ont tous deux remis cet enjeu en lumière, en montrant qu’il faut laisser l’initiative aux équipes. Par ailleurs, la future loi Grand âge et Autonomie soulignera à nouveau la nécessité d’instaurer...
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Piloter
04/07/2018 - ...
. Par ailleurs, se pose la question, en particulier sur ces territoires, de l'âge limite des dispositifs d'accompagnement, qui n'est pas adapté à la réalité des besoins. ...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/04/2016 - ...
indique par ailleurs que les CAF gardent un pouvoir discrétionnaire s’agissant du versement de financements aux FJT autorisés. Ce, qu'il s'agisse de la prestation de service spécifique au secteur...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/06/2018 - ...
, ne sauraient justifier la méconnaissance [des] règles de sécurité" de la structure d'hébergement. Le Conseil d'État ajoute par ailleurs que le retrait des conditions matérielles d'accueil ne porte...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
26/06/2018 - ...
(DGARS et DRJSCS). Orientations L'administration centrale retouche par ailleurs les orientations qui guidaient les exercices précédents. Outre la prise en compte des nouveaux projets régionaux de santé...
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Magazine
Piloter
06/12/2017 - ...
d’ailleurs souvent que les solutions viennent des professionnels. Par ailleurs, les personnes accompagnées amènent elles-mêmes une partie de la réponse. Ne les négligeons pas dans la construction d’un tel...
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Magazine
Piloter
20/06/2018 - ...
d’euros par an à partir de 2019 ». Par ailleurs, l’année prochaine, 1000 places financées par l’assurance maladie seront réservées aux personnes âgées sortant d’hospitalisation avant leur retour à domicile...
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Gérer
03/07/2019 - ...
Les agents exerçant une activité professionnelle pendant une période de disponibilité bénéficient désormais du maintien de leurs droits à l’avancement. Par ailleurs, ils sont soumis à une obligation...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
25/04/2016 - ...
des dépenses et la stricte tenue des enveloppes budgétaires notifiées sont plus que jamais indispensables", insiste la DPJJ. La circulaire confirme par ailleurs l'objectif d'optimisation des moyens...
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Piloter
27/10/2021 - ...
sont hostiles à cette prise en charge, ont des emplois incompatibles, etc., indique le magistrat. Par ailleurs, une évaluation du service Altérité est réalisée. Si elle n’est pas favorable, nous suivons cet avis...
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