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1535 résultats pour votre recherche "sécurité sociale"


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GRH - Prévenir la violence

01/07/2021 - ... les lignes. Prenant mais efficace. Éviter que la violence, ou plutôt les violences n'éclatent : vaste et quotidienne préoccupation dans certains dispositifs médico-sociaux. Quelles clés pour y parvenir...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Parcours de santé des personnes âgées - Précisions sur le partage d’informations entre professionnels

03/12/2013 - ... en faveur des personnes âgées, vient d’être réglementée. Depuis le 1er janvier 2013, en application de l’article 48 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2013, des projets pilotes doivent...

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Fiche juridique - Un dispositif réformé pour la formation continue des soignants

18/04/2018 - ... pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, le dispositif de développement professionnel continu (DPC) a vocation à coordonner la formation professionnelle et l’évaluation des pratiques des soignants...

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Piloter

Dépendance - Quel financement demain ?

24/04/2019 - ... .Pour trouver cette manne, le rapport propose dans l’immédiat d’utiliser les excédents du régime général de la Sécurité sociale et de puiser dans le Fonds de réserve des retraites. Après 2024, il invite...

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Fiche pratique - Quand le CHSCT fait appel à un expert

03/01/2013 - ... Face à une procédure en expertise votée par le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), la marge de manœuvre de l’employeur est limitée. Une occasion à saisir toutefois...
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Salariés âgés

30/06/2009 - ... La loi de financement de la Sécurité sociale 2009 crée de nouvelles obligations pour les entreprises en matière d'emploi des seniors. Notamment pour celles de plus de 50 salariés, qui doivent signer...

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Communication - Un site Web relooké

27/10/2021 - ... du changement, les objectifs du nouveau site (en matière d’efficacité, d’ergonomie, de visibilité, d’image, de sécurité, etc.), sa structure et les contenus envisagés. Sans oublier l’analyse de la concurrence...
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Gérer

Droit du travail - Dénoncer un usage ou un engagement unilatéral

06/03/2019 - ... de cassation pourrait être amenée à évoluer pour les structures sous contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM), puisque depuis la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018, l’agrément...

Direction[s] Clés
Veille juridique

PLFSS 2014 - Revue des principales mesures qui touchent le secteur

30/10/2013 - ... Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2014 a été adopté mardi par l’Assemblée nationale en première lecture. Ont ainsi notamment été approuvées les expérimentations...

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Prospectives - Les ARS ont besoin d’un choc de simplification

02/04/2014 - ... Dressant un bilan plutôt mitigé de quatre années de fonctionnement des agences régionales de santé (ARS), la mission sénatoriale de contrôle de la Sécurité sociale émet cinq séries de recommandations...
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