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Gérer
02/09/2015 - ...
grossit, qu’elle veut accueillir de nouveaux associés et être contrôlée par un conseil d'administration, on peut adopter la SA. » Une option lucrative ? Les excédents issus de l’activité autorisée...
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Piloter
03/01/2018 - ...
: d’informer et de conseiller le responsable de traitement et/ou le sous-traitant ainsi que leurs employés, de contrôler le respect du règlement, de conseiller l’organisation sur la réalisation d’études d’impact...
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Gérer
06/02/2013 - ...
délictuelle, les tribunaux judiciaires admettent une responsabilité sans faute du gestionnaire dès lors qu’il a le pouvoir d’organiser, de diriger et de contrôler le mode de vie des personnes...
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10/11/2010 - ...
qu'il ne s'agit pas d'une logique normative, de certification ou de contrôle. Il est précis sur la finalisation du rapport, la procédure de concertation, et sur la possibilité donnée aux commanditaires de joindre...
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Gérer
06/03/2013 - ...
», simplifiant par là les process. « Ainsi les équipes du service paie gagneront du temps sur les saisies pour réaliser les contrôles. ». Bilan de cette expérience pour Corinne Thiollet ? « La mise en place d’un...
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22/11/2017 - ...
… Autant d’outils nécessaires pour être à la hauteur des ambitions. » Et après ? La fiche de cadrage de l’évaluation de la politique de contrôle et d’amélioration de l’offre, lancée en 2015, a fixé le cap...
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06/12/2013 - ...
des traces de la démarche pour constituer le dossier individuel de l’usager, mais aussi, si nécessaire, prévenir toute éventuelle contestation ultérieure émanant de l’autorité administrative de contrôle...
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Gérer
01/07/2015 - ...
, afin de décider par exemple d'une fourniture de proximité, et enfin la question des déchets. » 2 Évaluer les pratiques Pour contrôler le gaspillage, les experts en environnement recommandent de peser...
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03/01/2013 - ...
du contrôle de la ressource allouée par des indicateurs homogènes; Sortie d’une vision de la dépense publique par financeur et par sous-Ondam; Transfert du financement intégral des FAM et des centres d'action...
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30/06/2006 - ...
la négligence de la mère qui devait exercer une vigilance sur les sorties de l'enfant. L'association estimait qu'elle n'exerçait plus sur l'enfant un contrôle à titre permanent. La Cour de cassation a exclu...
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