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3763 résultats pour votre recherche "économie sociale"


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En bref - Économie sociale : un accord sur la formation des dirigeants bénévoles

05/10/2011 - ... L'union d'employeurs Usgeres a signé avec la CFDT un accord précisant les axes de la formation des dirigeants bénévoles dans l'économie sociale et les dispositions relatives à leur financement...

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Accord dans l'économie sociale

31/05/2006 - ... Débutée en 2004, la négociation du premier accord interprofessionnel sur la formation tout au long de la vie dans le secteur de l'économie sociale, s'est achevée le 27 mars. Le texte harmonise...

Formation Direction[s]

Les indicateurs médico-sociaux économiques Maîtriser leur utilisation au sein de votre établissement

Situer les indicateurs médicosociaux économiques dans le cadre législatif; Maitriser les indicateurs "qualité", leur construction et de tableaux de bord appliqués au secteur; Déterminer les modalités de calcul des indicateurs médicosociaux économiques; Bénéficier d’une grille de lecture de ces indicateurs...
Date(s): 08 - 09 décembre 2014 (Paris);

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En bref - Face à un déficit "inédit", APF France handicap revoit son modèle économique

10/10/2024 - ... Les chiffres sont tombés. APF France handicap affiche "un déficit record de 37,7 millions d’euros", en grande partie dû au résultat de ses structures médico-sociales et sanitaires, a-t-elle fait...

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Fiche pratique - La base de données économiques et sociales

02/04/2014 - ... D’ici à fin 2016, tous les employeurs devront mettre à disposition des représentants du personnel de nombreuses informations chiffrées, regroupées dans une base de données économiques et sociales...
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Ehpad - Lancement de la réflexion sur l'évolution du modèle économique

17/05/2023 - ... La Direction générale de la cohésion sociale a ouvert mi-mai la réflexion sur le modèle économique des Ehpad avec les acteurs du secteur. Parmi les sujets ? Fusion des sections soins et dépendance...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale et solidaire - Le contenu de la demande d’agrément « entreprise solidaire d’utilité sociale » est fixé

27/08/2015 - ... Un arrêté liste les documents à faire parvenir au préfet de département par les entreprises relevant de l’économie sociale et solidaire en vue d’être agréées « entreprises solidaires d’utilité...

Direction[s] Clés
Veille juridique

Economie sociale - Les accords sur la prévention des risques psychosociaux et les parcours professionnels deviennent obligatoires

12/03/2013 - ... Deux arrêtés du 5 mars 2013 viennent d’étendre, dans le champ d’application de l’économie sociale, les accords relatifs, d’une part, aux parcours d’évolution professionnelle et, d’autre part, à...

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En bref - Économie sociale : les accords sur les RPS et les parcours professionnels sont étendus

14/03/2013 - ... Arrêté du 5 mars 2013 : porte extension de l’accord du 31 juillet 2010 sur la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans l’économie sociale (Usgeres). Il prévoit notamment la mise en œuvre...

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Economie sociale - Patrons cherchent reconnaissance

30/11/2006 - ... Les employeurs de l'économie sociale revendiquent une place à la table des négociations! «L'économie sociale représente 2 millions de salariés, mais nous sommes exclus du processus de création...
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