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2187 résultats pour votre recherche "employeurs"


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Direction[s] Clés
Veille juridique

Compte pénibilité - Les obligations des employeurs sont détaillées

18/03/2015 - ... Une instruction précise les conditions de mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité pour l’année 2015 et se penche notamment sur les déclarations à effectuer par les employeurs...

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Syneas - La visibilité de la fonction employeur

03/07/2013 - ... de la fonction employeur » du secteur social et médico-social. Le timing est parfait : avec le futur projet de loi sur l’économie sociale et solidaire (ESS) dans les tuyaux [1] et la réforme à venir...

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Contrat unique d'insertion

26/11/2009 - ... financière de l'Etat versée aux employeurs est fixé annuellement par arrêté préfectoral. Mais le département peut décider de fixer un taux supérieur. ...

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En bref - Tout sur les règles de transmission d’informations par la justice aux employeurs

08/09/2016 - ... Circulaire ministérielle JUSD1622465C du 4 août 2016 : indique les règles de communication aux employeurs publics (et privés chargés d’une mission de service public) de certaines décisions pénales...

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Les obligations de l’employeur

07/10/2009 - ... Dans la circulaire du 3 juillet, le ministère du Travail a rappelé aux employeurs qu'en matière de santé et de sécurité, ils ont une obligation de résultat à l'égard de leurs salariés. Toutefois...
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ESS - Les employeurs encore négligés par le gouvernement

09/04/2015 - ... "Le privé non lucratif sera-t-il associé ou encore oublié ?", s’inquiétait la Fehap, le 7 avril, à la veille de la présentation par le Premier minist...
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En bref - Employeurs de l'ESS : l'Udes s'agrandit

05/06/2014 - ... d’administration de l'Union des employeurs de l'ESS, le 5 juin. "L’Udes poursuit ainsi son mouvement de rassemblement du syndicalisme employeur de l’économie sociale et solidaire", se félicite son président Alain...
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Prévention des RPS - Les responsabilités des employeurs de la territoriale

24/09/2014 - ... . Outre la mise en œuvre des orientations (calendrier, conditions de suivi…), les employeurs sont tenus de réaliser dès 2014 un diagnostic local et d’assurer la participation des agents dans le dispositif...

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En bref - Les employeurs publics en première ligne dans la lutte contre les violences sexuelles

29/03/2018 - ... ? La sanction des auteurs de violence, ainsi que la prévention et le traitement des situations. Sur ce dernier point, les employeurs sont notamment tenus de définir un dispositif de signalement et un circuit...

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En bref - Formation professionnelle : les employeurs de l'ESS veulent peser sur le projet de loi

03/05/2018 - ... de la formation professionnelle et de l’apprentissage. Tout comme le Mouvement associatif, l’union des employeurs s’inquiète des conséquences de la nouvelle contribution unique également applicable aux associations...
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