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Gérer
18/12/2013 - ...
Dans le cadre des expérimentations relatives aux personnes âgées en risque de perte d’autonomie (Paerpa), seuls les professionnels impliqués dans l’accompagnement des usagers sont habilités à...
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Newsletter
05/12/2013 - ...
Décret n° 2013-1090 du 2 décembre 2013 : établit la liste des professionnels autorisés à transmettre et à recevoir des informations dans le cadre des expérimentations relatives au parcours de santé...
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Newsletter
22/01/2026 - ...
des conclusions des États généraux, le ministère vient de décider la mise en place en mars d’une expérimentation visant à la reprise, par les Spip, des enquêtes sociales rapides […] et d’une partie des contrôles...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
12/03/2018 - ...
) dans le cadre des expérimentations "Parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie (Paerpa)" bénéficie, cette année encore, de crédits spécifiques. Selon une instruction datée de fin 2017...
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Piloter
05/06/2013 - ...
. En septembre, des expérimentations lancées dans au moins cinq régions devraient permettre d’identifier les profils des patients concernés, faciliter l’organisation du passage de relais et définir les conditions...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/07/2013 - ...
par cette expérimentation. Après les emplois d’avenir et les contrats de génération, le gouvernement poursuit sa lutte contre le chômage des jeunes avec le lancement de l’expérimentation, sur 3 ans, des « emplois francs...
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Magazine
Piloter
30/06/2008 - ...
L'Agence nouvelle des solidarités actives (ANSA) expérimente le projet de revenu de solidarité active. Retour sur ses missions avec Benoît Genuini, polytechnicien, cofondateur et président...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/10/2012 - ...
d’expérimentations de nouveaux modes d’organisation des soins. C’est chose faite avec la parution du cahier des charges par un arrêté du 30 août 2012. Ces expérimentations ont pour objectifs : une meilleure...
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26/01/2012 - ...
Circulaire n° DGOS/RH4/2012/14 du 12 janvier 2012 : revient sur la mise en œuvre de l'expérimentation relative à l'entretien individuel dans les établissements relevant de la fonction publique...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
27/10/2014 - ...
(LFSS) pour 2012, cette expérimentation d’un nouveau mode d’organisation des soins a été étendue par la LFSS pour 2013. « La démarche Paerpa met en œuvre de nouvelles pratiques professionnelles...
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