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146 résultats pour votre recherche "organismes habilités"


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Évaluation externe - Des préconisations au plan d’action

31/12/2014 - ... en œuvre les préconisations formulées par les organismes habilités. L’évaluation constitue « un procédé qui doit permettre à l’institution et à l’ensemble des membres de son équipe d’entreprendre...
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Évaluation - La fin d’une singularité ?

22/11/2017 - ... en 2007. 54 recommandations de bonnes pratiques professionnelles depuis 2007 et 1275 organismes habilités au 31 décembre 2016 « Avec cette absorption, on prend aussi acte de l’exclusion totale...

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GRH - Les atouts du conseil en évolution professionnelle

03/06/2015 - ... avoir envie d’évoluer dans leur structure ou de se réorienter vers un autre métier », note Olivier Phelip, directeur du département Dispositifs d’emplois, métiers et parcours auprès de l'organisme...
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Le régime fiscal des associ ations: quoi de neuf ?

28/02/2007 - ... Une instruction du 18 décembre 2006 fait le point sur le régime fiscal des organismes sans but lucratif. Et synthétise la position de l'administration fiscale dans un document unique...
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Fiche pratique - Des projets financés par une foule de particuliers

02/04/2014 - ... . Une plateforme habilitée Le principe ? Une collecte de fonds via une plateforme Internet mettant en relation porteurs de projets (personnes physique ou morale) et particuliers désireux de souscrire à l’un d’eux...
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Evaluation externe - Le cahier des charges bientôt fixé

31/05/2007 - ... , se distingue « du contrôle des normes en vigueur » ainsi que de la certification. Concernant la procédure, à l'organisme gestionnaire de sélectionner le prestataire habilité à partir de la liste réalisée...
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Direction[s] Clés
Veille juridique

Loi Vieillissement - Résidences autonomie : les prestations minimales et le forfait autonomie entrent en scène

10/06/2016 - ... par la conférence des financeurs. Modulation du forfait Le montant du forfait autonomie peut être modulé en fonction de 4 paramètres : l’habilitation, y compris partielle, ou non à l’aide sociale de la résidence...

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Spécial évaluations interne et externe - Dernière ligne droite

04/09/2013 - ... une accélération, note Cécile Dizier, chargée de mission sur le contrôle des organismes habilités en relation avec les autorités à l’Anesm. Certains évaluateurs, qui avaient préféré prendre le temps de se former...
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Fiche pratique - Procédure budgétaire contradictoire, soyez prêt

06/02/2013 - ... de garde du dossier budgétaire. Dans les structures privées, il s’agit du représentant de l’organisme gestionnaire, dûment habilité et détenant les délégations de compétences idoines (via le document unique...
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Ressources humaines - Le bilan de compétences, un outil pour les RH aussi

02/03/2016 - ... , le prestataire de bilans et le financeur (employeur, organisme paritaire collecteur agréé – OPCA). Les centres habilités à réaliser des bilans de compétences figurent sur une liste arrêtée par chaque Opcacif (OPCA...
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