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Gérer
27/10/2021 - ...
du site. Pour des raisons de sécurité, il n'est pas possible de partager cette activité avec les bénéficiaires, mais ils profitent du miel que nous récoltons. Et c'est l'un d'entre eux qui a conçu...
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Gérer
13/05/2013 - ...
Néanmoins, le droit des institutions sociales et médico- sociales n’aborde qu’indirectement la question du tabagisme. De manière générale, elles doivent garantir la sécurité des usagers. Ce conformément...
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Piloter
31/05/2005 - ...
en Europe tout en écartant les risques de dumping social et en proposant des règles claires qui offrent une véritable sécurité juridique aux acteurs économiques ? », s'interroge à juste titre Caroline...
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Gérer
02/12/2020 - ...
Metz. Constatant qu’en moyenne 20 % des 13-18 ans placés à l’aide sociale à l’enfance (ASE) fuguaient de manière récurrente, le département de la Moselle a créé en 2015 un dispositif pour y remédier...
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Piloter
22/11/2013 - ...
Le 19 novembre, alors que le projet de loi de financement de la Sécurité sociale poursuivait sa navette parlementaire, le conseil de la CNSA adoptait son budget pour 2014. Sur fond de grogne...
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Gérer
30/09/2008 - ...
L'organisation d'un événement en extérieur implique de respecter scrupuleusement la réglementation, notamment la déclaration préalable. Objectif n˚ 1: la sécurité de tous. La place du village...
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Piloter
02/12/2015 - ...
une logique de sécurité, de mettre fin à une phase de précarité. Enfin, il y a celles animées par un désir de promotion : une configuration moins présente chez les cadres, déjà reconnus socialement. Ceux...
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Gérer
29/02/2008 - ...
du handicap par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2007. Avec toutefois quelques adaptations, indique une circulaire de la Direction générale de l'action sociale (DGAS). Qui précise...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
02/03/2015 - ...
« incapacité temporaire », de 73 à 70 % du salaire brut ; le versement d’une rente complémentaire à celle versée par la Sécurité sociale dans le cas d’une incapacité permanente d’origine professionnelle (d’un...
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Piloter
20/11/2019 - ...
de tirage. C'est le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2021 qui amènera les premiers arbitrages budgétaires, assure Sophie Cluzel : « L'idée est d'être incitatif pour ceux...
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