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02/05/2018 - ...
de ses ressources et des autorisations accordés par l’agence régionale de santé (ARS). Mais pour respecter le cahier des charges, ils seraient obligés de se regrouper et de s’intégrer dans les filières gériatriques...
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31/01/2008 - ...
d'urgence, il est important de passer à la phase de diagnostic afin de mettre en place, par la suite, un véritable plan de prévention. La venue d'un intervenant externe a un avantage : son travail sera plus...
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31/05/2006 - ...
des formations au personnel. A la demande des membres, ces groupements pourront également exercer leurs missions et exploiter leurs autorisations par procuration. Cri victorieux de la Fédération hospitalière...
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31/10/2008 - ...
une autorisation du maire ou du préfet. Les baux de longue durée Le bail emphytéotique. Sa durée est comprise entre 18 et 99 ans. Il doit être établi par acte notarié, et être publié au bureau des hypothèques...
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24/09/2013 - ...
de leurs obligations en matière de lutte contre la légionellose, de réalisation du document d’analyse du risque de défaillance électrique (Darde) ou encore de leur diagnostic accessibilité, afin d’enclencher les actions...
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28/02/2009 - ...
de l'évaluation externe conditionne le renouvellement de l'autorisation, nous nous attendions à un minimum de vérification a priori des compétences des évaluateurs et à l'exigence de références », complète Florence...
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04/05/2016 - ...
…), explique Éric Devaux. Ce, afin de limiter les erreurs de diagnostic et d’aiguillage, de réduire les temps d’attente, notamment la nuit. En retour, nous pourrons récupérer le compte-rendu de l’équipe...
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30/03/2016 - ...
1980, référence 322 zones d’emploi déterminées en fonction des déplacements domicile-travail, destinées à restituer des informations statistiques, afin de concevoir des diagnostics territoriaux et mettre...
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05/06/2013 - ...
à prescrire les soins requis s’ils sont nécessaires. « Certains diagnostics dentaires ou ophtalmolgiques relevaient d’une certaine urgence, le bénéfice a été immédiat », poursuit la directrice...
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31/01/2006 - ...
dépendantes et en accueil de jour pour faciliter l'autorisation des seconds. Enveloppe reconduite A noter également: l'enveloppe de 25 millions d'euros destinée au renforcement des moyens en personnel...
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