décider
23/02/2023 00:00:00 -
"L’idée est de reprendre la main, en rappelant que l’insertion par l’activité économique (IAE) n’es...... "L’idée est de reprendre la main, en rappelant que l’insertion par l’activité économique (IAE) n’est pas juste un outil au service du ministère du Travail, mais des acteurs décidés à se faire
08/03/2017 00:00:00 -
Il y a celles que l'on prend à contrecœur et celles qui vous sont imposées par la tutelle ou le cons...
03/11/2022 00:00:00 -
"Nous avons décidé d’augmenter le budget [de l’hébergement d’urgence] tel qu’il était prévu pour po...... "Nous avons décidé d’augmenter le budget [de l’hébergement d’urgence] tel qu’il était prévu pour pouvoir maintenir le nombre de places autour de 197 000", a indiqué le 28 octobre sur France Info
19/02/2014 00:00:00 -
Après des mois de négociations, l’avenir de l’avenant de reconstruction du socle conventionnel de l...
12/07/2017 12:00:00 -
Les frais de procédure engagés par le CHSCT à l'occasion d'une contestation de l'expertise doivent ê...... pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) associatif. A cette occasion, la Haute juridiction a précisé l'étendue des obligations pesant sur l'employeur en cas de contestation d'une expertise décidée par le CHSCT
08/12/2016 00:00:00 -
Décret n° 2016-1676 du 5 décembre 2016 : permet à l'employeur d'organiser par voie électronique l'é...
04/05/2011 00:00:00 -
La place des familles des enfants et adultes handicapés accueillis dans cette structure des Hautes-P...... aux familles et de tout décider à leur place. Suite à un constat de maltraitance, la gestion du foyer avait été confiée à l’Handas/APF. Des pratiques revues « Nous avons donc dû passer d’une logique
18/06/2026 00:00:00 -
Comme l'Udes, ESS France a décidé début juin de suspendre sa participation aux travaux sur la strat...... Comme l'Udes, ESS France a décidé début juin de suspendre sa participation aux travaux sur la stratégie nationale de l'économie sociale et solidaire (ESS). En cause ? Le champ pourrait voir
19/03/2026 00:00:00 -
Signé le 17 octobre 2025 par la CGT, la CFDT et l'USB-Domicile, l’avenant n° 72 à la convention col...... les coefficients des grilles pour l'ensemble des professionnels, en tenant compte des hausses du Smic décidées en novembre 2024 et en janvier 2026. Pour mémoire, avant lui, les textes n° 66 et n° 68, prévoyant
28/05/2026 00:00:00 -
Vers une concrétisation de la fusion des conventions collectives des centres d'hébergement et de ré...... opter pour une "signature défensive afin d'éviter une multitude d'accords moins-disant dans les établissements". La CFDT se réunira lundi pour décider.
08/01/2026 00:00:00 -
Le modèle de convention que concluent les préfets de département et les opérateurs gestionnaires de...... ou religieuse. Le rôle de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) est aussi plus affirmé. "Le gestionnaire du centre ne peut refuser l'orientation décidée par l'Ofii dès lors que la place
25/09/2025 00:00:00 -
Le travail sur les sorties d’hébergement d’urgence pour fluidifier le parc "doit se faire dans le r......] de décider de leur admission dans un dispositif". Et d’insister : "La situation administrative, ou son évolution, ne peut en aucune manière constituer un motif de fin de prise en charge." "Un point d’appui
22/01/2026 00:00:00 -
"Le ministère reste sourd aux appels du secteur associatif socio-judiciaire", selon la fédération C...... des conclusions des États généraux, le ministère vient de décider la mise en place en mars d’une expérimentation visant à la reprise, par les Spip, des enquêtes sociales rapides […] et d’une partie des contrôles
16/10/2025 00:00:00 -
L'importance et les règles de maintenance des défibrillateurs automatisés externes (DAE) sont rappe...... inventaire des DAE et de mettre à jour un registre dans lequel sont consignées les opérations d'entretien. S'il décide de faire appel à un prestataire externe, il est recommandé que les obligations
20/11/2025 00:00:00 -
Un projet de loi visant à créer une allocation sociale unique est attendu en décembre au Conseil de...... des prestations (prime d’activité, RSA…), en les regroupant en un seul et même versement, résume le Gouvernement. Des ambitions poursuivies dès 2018 par le chef de l’État, alors décidé à inciter à la reprise
12/09/2024 00:00:00 -
Pour la Cour de cassation, la dispense de reclassement décidée par la médecine du travail après avo...... Pour la Cour de cassation, la dispense de reclassement décidée par la médecine du travail après avoir constaté une inaptitude au poste peut faire l’objet d’une contestation par le salarié devant
10/04/2025 00:00:00 -
Non, la suspension de l’arrêté agréant l’accord sur le Ségur pour tous, conclu le 4 juin 2024 dans ....... Ainsi en a décidé le tribunal administratif de Paris, saisi en référé le 18 mars par trois départements (Yvelines, Haute-Vienne et Loire-Atlantique). Il note que leur demande est intervenue "presque neuf
18/02/2026 01:00:00 -
La convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) fête ses 60 ans. Conformément à la fusio......La convention collective nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) fête ses 60 ans. Conformément à la fusion administrée décidée en 2021, les partenaires sociaux ont jusqu’à cet été pour négocier
01/04/2026 01:00:00 -
Comment décider lorsque le consentement des personnes accompagnées ne peut être clairement établi ? ......Comment décider lorsque le consentement des personnes accompagnées ne peut être clairement établi ? La psychologue Martine Dragna distingue le droit de consentir, la clarification du positionnement
01/07/2026 00:00:00 -
La joie peut s’avérer être une forme de résistance et un moteur du pouvoir d’agir collectif. L’insuf...... choisi de défendre avec ses pairs l’optimisme pour tenter de tenir dans la durée. Ensemble, les adhérents ont en effet décidé de prendre cette période de crises à rebrousse-poil, en faisant de la joie