exigence
22/01/2026 00:00:00 -
Les constructions d'établissements sanitaires avec hébergement (tels que les Ehpad) dont le permis ...
31/10/2023 23:00:00 -
En vingt ans, comment la fonction de direction a-t-elle évolué ? Inflation réglementaire, rigueur bu...... ou le droit du travail, les exigences sont plus fortes et elles induisent d’être très au fait des textes et de leurs implications. En parallèle, il y a davantage de contrôle », constate François Gillet
08/11/2023 12:00:00 -
En vingt ans, comment la fonction de direction a-t-elle évolué ? Inflation réglementaire, rigueur bu...
28/04/2022 00:00:00 -
Leur appel à voter pour Emmanuel Macron contre la candidate d'extrême droite ne valait pas quitus, ...
03/05/2019 12:24:08 -
Maîtriser les documents comptables, budgétaires et financiers; Faire des documents réglementaires d...
30/11/2006 00:00:00 -
Vous devez déclarer les conventions passées entre l'établissement et ses dirigeants, ainsi que les f...
10/01/2013 00:00:00 -
Décret n° 2012-1530 du 28 décembre 2012 : étend la réglementation thermique 2012 aux établissements...
13/07/2012 17:20:15 -
Autolaveuse ultra compacte au design novateur permettant l’accès à des zones encore plus encombrées...
29/03/2012 00:00:00 -
Mieux encadrer le processus de contractualisation dans le secteur "accueil, hébergement, insertion"...
11/12/2025 00:00:00 -
Afin de garantir l’effectivité du principe de laïcité pour les agents et usagers des services judic...... le cadre. Parmi les obligations des professionnels, à appliquer avec "constance et fermeté" ? L’exigence "absolue" de neutralité (pas de signe ostentatoire, de comportement ou de discours relevant d’une
31/12/2025 00:00:00 -
Une récente jurisprudence de la Cour de cassation pose la question de la neutralité politique, philo...... et qu’il parvient à démontrer l’existence d’un besoin véritable » [3]. La CJUE se réfère à la notion d’« exigence professionnelle essentielle et déterminante » pour apprécier la licéité d’une telle clause. Retenons
03/07/2025 00:00:00 -
Pour rappel, si l'hébergement à l'hôtel dans le cadre de l'aide sociale à l'enfance (ASE) est inter...... de statuer dans une seule décision. Les organisations souhaitaient contraindre les autorités à mettre le dispositif de mise à l’abri et d’évaluation des mineurs isolés en conformité avec les exigences
18/02/2026 01:00:00 -
Formation des magistrats, volume des décisions, évolution de la jurisprudence... Un an après le tran...... pas d’obligation pour les autorités de tarification de prendre intégralement en charge les coûts en résultant [1]. En pratique, les recours bâtis sur cette exigence ont peu de chances d’aboutir. Dans le cas
03/05/2019 12:24:08 -
Comprendre les facteurs d'absentéisme propres à votre établissement; Maîtriser le contexte réglemen...... Comprendre les facteurs d'absentéisme propres à votre établissement; Maîtriser le contexte réglementaire et les exigences légales en la matière; Élaborer et mettre en œuvre d'un plan d'action
21/01/2026 00:00:00 -
« C’était une demande forte des opérateurs qui réclamaient une harmonisation des pratiques et une c...... avec ce ratio, qui permet notamment d’anticiper la bascule des places d’hébergement d’urgence Huda vers celles autorisées de Cada, prévient Vahane Joubanian. L’exigence de qualité de l’accompagnement ne doit
04/12/2017 11:24:18 -
Connaître l’exacte exigence réglementaire concernant l’évaluation externe; Savoir se préparer à l’é...... Connaître l’exacte exigence réglementaire concernant l’évaluation externe; Savoir se préparer à l’évaluation externe et être en capacité de choisir son évaluateur; Maîtriser l’utilisation
04/12/2017 11:24:18 -
Comprendre et traiter les situations difficiles dans votre ESMS; Utiliser vos forces, vos faiblesse...
03/05/2019 12:24:08 -
Maîtriser la méthodologie d’analyse des résultats des évaluations interne et externe; Exploiter les...
01/12/2025 01:00:00 -
Le déploiement de l’intelligence artificielle dans le secteur pose de nombreuses questions de protec...... les données sont traitées. Quels conseils leur donneriez-vous? N. B.-F. Je leur recommanderais notamment de bien sélectionner le système d’IA aux regards de toutes ces exigences, en s’appuyant pour cela
23/11/2023 00:00:00 -
Dans le cadre du Plan numérique, la date limite de réponse aux demandes de compléments pour le réfé....... Autres modifications ? La simplification du contenu obligatoire du bon de commande pour le dispositif Sons et des exigences nécessaires à la signature de la vérification d'aptitude. Une catégorie éligible