sous-consommation
11/10/2012 00:00:00 -
"Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (O...... "Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (OGD) "personnes âgées" sera, en 2012, du même montant qu’en 2011." C'est l'alerte lancée
29/10/2024 23:00:00 -
Les obligations liées à l’installation de système d’automatisation et de contrôle des équipements te...... concernées d’installer des systèmes de mesure des consommations (compteurs, détecteurs, capteurs…) de chaque équipement de chauffage, de climatisation, etc., ainsi que des appareils de régulation (actionneurs
04/12/2024 00:00:00 -
Le prix de l’eau devrait flamber dans les cinq prochaines années. Pour réduire leur facture comme le...... conseille donc de démarrer par le calcul du ratio de consommation quotidienne par résident. « Si vous êtes à 500 litres, cela veut dire qu’il faut agir vite car des fuites existent. » Un travail de sous
20/11/2024 00:00:00 -
Vingt ans après leur création, les consultations jeunes consommateurs font face à de nombreux enjeux......Vingt ans après leur création, les consultations jeunes consommateurs font face à de nombreux enjeux. Parmi eux ? La polyconsommation des 12-25 ans, de plus en plus exposés au mésusage du numérique
04/09/2025 00:00:00 -
Après des alertes répétées, le secteur associatif aurait-il atteint le point de non-retour ? Dans u...
04/06/2025 00:00:00 -
Les personnes accueillies dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux comme les ge...... une médicalisation croissante est nécessaire et que l’établissement ne peut y pourvoir. Une résiliation du contrat de séjour peut alors être envisagée. Ce, sous certaines conditions cependant. « Le gestionnaire
22/01/2025 00:00:00 -
Alors que les gestionnaires de structures pour enfants handicapés sont appelés à renseigner leurs do...
12/12/2024 00:00:00 -
Alors que l’expérimentation des haltes soins addictions (HSA) doit s’achever fin 2025, un rapport d...... % des usagers problématiques de drogues estimés en France en 2023. Selon les auteurs, elles offrent néanmoins une "plus-value sanitaire" et "améliorent la tranquillité publique en diminuant les consommations
19/06/2024 00:00:00 -
Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands dépa......Un an après le décès de personnes handicapées lors d’un séjour de vacances adaptées, les grands départs approchent. Les premières mesures décidées pour renforcer la sécurité ont mis sous tension
28/12/2022 01:00:00 -
Les établissements doivent installer des systèmes dans le cadre de leur pilotage des équipements de ......). Une obligation qui s’inscrit dans celle, plus globale, de réduction des consommations d’énergie. Le décret « Éco énergie tertiaire » [1] oblige les établissements à réaliser 40 % d’économies d’énergie à compter
21/03/2024 00:00:00 -
Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-socia...... Les objectifs de réduction d’ici à 2030 des consommations d’énergie des établissements médico-sociaux sont détaillés en valeurs absolues. Cette définition est opérée par segmentation des activités
02/10/2024 00:00:00 -
Remporter des appels d’offres pour créer des emplois stables. Voilà l’un des objectifs de la marque ...... sous une même marque des huit établissements et services d’aide par le travail (Esat) gérés par l’Unapei 92 : six sont implantés dans les Hauts-de-Seine, territoire à l’activité économique importante
01/06/2022 01:00:00 -
Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendan......Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendance à l’alcool. Autorisées, les consommations sont encadrées par des professionnelles
18/03/2014 12:00:00 -
Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le C...... Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 13 mars 2014, la loi relative à la consommation vient
02/02/2022 00:30:00 -
En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin ......En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin de répondre aux obligations induites par le décret « Éco énergie tertiaire ». Un premier
24/09/2013 00:00:00 -
Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés déb...... Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés début juillet, les sénateurs ont à leur tour adopté le texte en première lecture, le 13 septembre
18/11/2015 00:00:00 -
En cas de litige lié à une prestation, les usagers de services à la personne agréés et d'Ehpad lucr...
19/08/2022 01:00:00 -
Malgré les moyens supplémentaires pour la scolarisation des enfants handicapés, les associations éta...
19/10/2023 00:00:00 -
Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité inc...
28/03/2024 00:00:00 -
Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision...