transport
04/10/2023 00:00:00 -
Promotion de l’usage du vélo, du télétravail, sectorisation des zones d’intervention des salariés......... des trajets de leurs salariés sur la route. Selon l’Agence de la transition écologique, plus d’un tiers des gaz à effet de serre (GES) de la France sont dus aux transports. Les activités du secteur engendrent
31/08/2023 00:00:00 -
La possibilité de fractionner le congé de présence parentale ou de proche aidant par période d'au m...... de la participation des employeurs sur les abonnements souscrits par les agents à un service de transports collectifs (ou à un service public de location de vélos). Prise en charge désormais : 75 % du prix des titres
03/06/2020 00:30:00 -
La gestion des transports des publics accompagnés relève d’une grande complexité, qui s’accroît avec......La gestion des transports des publics accompagnés relève d’une grande complexité, qui s’accroît avec la transition inclusive. Des solutions existent pour répondre à ces besoins
25/06/2020 00:00:00 -
Les valeurs du point permettant le calcul du forfait soins de base des établissements d’hébergement...... l’intention des accueils de jour et des petites unités de vie (PUV), les nouveaux montants plafonds des forfaits journaliers soins et transports. Arrêtés du 17 juin 2020
13/06/2019 00:00:00 -
Pour 2019, un arrêté fixe les valeurs du point pour le calcul du forfait de soins de base des Ehpad......, un arrêté revalorise les plafonds relatifs aux forfaits journaliers "soins" des petites unités de vie (PUV) et des accueils de jour, ainsi que les plafonds des forfaits journaliers "transport" de ces derniers.
17/12/2014 00:00:00 -
Le pire a donc été évité pour le moment, reconnaissent neuf fédérations du secteur [1]. Début décem...... (LFR) pour 2014. Et avec lui, la modification du très conversé article 17 issu de la première LFR qui excluait un grand nombre d’associations du périmètre des exonérations du versement transport
24/09/2014 00:00:00 -
La redéfinition du périmètre des exonérations du versement transport a été entérinée cet été. L’obje......La redéfinition du périmètre des exonérations du versement transport a été entérinée cet été. L’objet d’un imbroglio juridique, aux lourdes conséquences financières pour le secteur, bien décidé à
14/06/2018 00:00:00 -
Les valeurs du point permettant le calcul du forfait soins de base des établissements d’hébergement...... et des petites unités de vie (PUV), les nouveaux montants plafonds des forfaits journaliers soins et transports. Arrêtés du 7 juin 2018 (Ehpad et accueils de jour et PUV)
24/03/2010 00:00:00 -
Chose promise, chose due. Comme l'avait annoncé en février Nora Berra, la secrétaire d'État en char...... d'organiser les transports, nécessité de revaloriser le forfait journalier, ou encore, capacité minimale inadaptée. Ainsi, selon la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), 60% des accueils de jour
20/11/2014 00:00:00 -
La seconde loi de finances rectificative de l'année permettra-t-elle de sortir de l’imbroglio relat...... La seconde loi de finances rectificative de l'année permettra-t-elle de sortir de l’imbroglio relatif au versement transport, créé en juillet dernier par la première LFR pour 2014 ? C’est
27/05/2014 12:00:00 -
Un décret du 26 mai 2014 supprime la participation financière des assurés pour les frais de transpo...... Un décret du 26 mai 2014 supprime la participation financière des assurés pour les frais de transport des enfants et adolescents vers les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP
31/10/2008 00:00:00 -
Matignon a présenté un avant-projet de réforme relatif aux frais de transport travail-domicile. La ...... Matignon a présenté un avant-projet de réforme relatif aux frais de transport travail-domicile. La prise en charge de la moitié du coût de l'abonnement pour l'usage de transports collectifs
28/02/2009 00:00:00 -
Objectif du groupe de travail Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées: pro...... Objectif du groupe de travail Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées: proposer, avant le 30 juin, un dispositif « rénové et pérenne » qui prend en compte « la totalité
04/12/2014 00:00:00 -
Le feuilleton du versement transport va-t-il connaître un dénouement – au moins temporaire – dans l...... Le feuilleton du versement transport va-t-il connaître un dénouement – au moins temporaire – dans les heures à venir ? Un amendement gouvernemental, déposé le 3 décembre dernier dans le cadre
04/09/2014 00:00:00 -
La mobilisation des professionnels n’aura pas suffi face à la détermination du Groupement des autor...... La mobilisation des professionnels n’aura pas suffi face à la détermination du Groupement des autorités responsables de transport (Gart). Au terme de la LFR pour 2014, les associations du secteur
02/09/2014 12:00:00 -
La publication, cet été, des budgets rectificatifs de l’Etat et de la sécurité sociale pour 2014 a n...... par le Conseil constitutionnel et le vote définitif du nouveau champ d’application de l’exonération de la « taxe transport ». La loi de finances rectificative (LFR) et la loi de financement rectificative
31/05/2007 00:00:00 -
Un employeur peut désormais décider de mettre en place un chèque-transport pour ses salariés. Mode d......Un employeur peut désormais décider de mettre en place un chèque-transport pour ses salariés. Mode d'emploi. Inspiré du chèque-restaurant, le chèque-transport fonctionne selon le même principe
31/03/2007 00:00:00 -
Tout employeur peut préfinancer au profit de ses salariés ce nouveau titre de paiement nominatif qu...
25/08/2015 12:00:00 -
Un arrêté du 28 juillet 2015 fixe, pour l’année 2015, les plafonds des forfaits journaliers de soin...... 12,95 € en 2014) pour les PUV ; 36,36 € (contre 36,11 € en 2014) pour les accueils de jour autonomes. Le texte établit également les plafonds des forfaits journaliers de transport pour les établissements
13/07/2012 17:19:50 -
Maniable et compact, le chariot Ibiza est facile à pousser.Il a une capacité de 6 à 8 chambres.Il e...