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14/09/2023 00:00:00 -
"Le temps des constats est terminé." Aux assises des Ehpad à Paris, la ministre des Solidarités a p...
27/04/2023 00:00:00 -
Le 26 avril, Élisabeth Borne a dévoilé sa feuille de route arrêtée pour les prochains mois. "Nous e...... et les professionnels", n’a pas manqué de relever l’AD-PA. Première priorité, l’emploi : d’ici le 14 juillet, la construction d’un nouvel agenda social est annoncée pour un "pacte de la vie au travail" (emploi
26/01/2023 00:00:00 -
Le ministre de la Fonction publique, Stanislas Guérini, donnera le 1er février le coup d'envoi de l...... Le ministre de la Fonction publique, Stanislas Guérini, donnera le 1er février le coup d'envoi de l'agenda social avec "l'attractivité comme épine dorsale", a détaillé son entourage le 25 janvier
15/09/2022 00:00:00 -
"Remettre au cœur un vrai projet d’éradication de la pauvreté était une promesse du Président en 20...
05/05/2021 00:30:00 -
Notion émergente, le dialogue social environnemental positionne l’écologie comme un élément à part e...
26/02/2026 00:00:00 -
Aucune trace du projet de refondation de la protection de l’enfance dans l’agenda législatif du gou...... Aucune trace du projet de refondation de la protection de l’enfance dans l’agenda législatif du gouvernement envoyé le 17 février aux présidents du Sénat et de l’Assemblée. Le signe d’un enterrement
04/06/2015 00:00:00 -
Circulaire du 21 mai 2015 : délivre des consignes aux préfets pour l’application de l’ordonnance re...
31/03/2016 00:00:00 -
Un état des lieux sur la protection sociale complémentaire des agents et une réflexion sur la laïci...... Un état des lieux sur la protection sociale complémentaire des agents et une réflexion sur la laïcité : voici deux des chantiers de l'agenda social 2016 dévoilé devant le CCFP par la ministre
19/11/2014 00:00:00 -
« Entre le 10 et le 15 décembre. » Encore soumis aux aléas de l’agenda présidentiel, le calendrier ...... « Entre le 10 et le 15 décembre. » Encore soumis aux aléas de l’agenda présidentiel, le calendrier de la Conférence nationale du handicap (CNH) se précise, a indiqué mi-novembre, la secrétaire
24/08/2016 00:00:00 -
Début juillet, le Conseil d’État a partiellement annulé l’arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l’acc...
02/04/2026 00:00:00 -
"Je le dis tout net : l’Uniopss a épuisé sa dose de patience et de retenue habituelles, après les é...... : les projets se bousculent, dans un agenda bien contraint... et sans grand espoir que les budgets suivent", a-t-il regretté. La veille, la ministre de la Santé a listé ses chantiers prioritaires : protection
23/08/2012 00:00:00 -
Pas de trêve estivale pour la ministre déléguée en charge des Personnes handicapées, Marie-Arlette ...
03/06/2015 00:00:00 -
Les établissements recevant du public (ERP) qui ne répondaient pas, au 1er janvier 2015, aux normes ......Les établissements recevant du public (ERP) qui ne répondaient pas, au 1er janvier 2015, aux normes d’accessibilité pour les personnes handicapées doivent adresser à l’administration un agenda
17/06/2015 00:00:00 -
Le 11 juin, le comité consultatif national (CCN) des directeurs d’établissements sanitaires, sociau...... rapides. » En revanche, toujours rien à attendre du côté de l’évolution statutaire [1], un dossier absent de l’agenda. Le Syncass-CFDT, l’UFMICT-CGT et le CH-FO ne désarment pas, assure ce dernier : décidés
08/10/2015 00:00:00 -
L’échéance est passée, et pourtant. Alors que les gestionnaires d’ERP non accessibles avaient jusqu...
27/06/2013 00:00:00 -
À l’issue de la conférence sociale des 20 et 21 juin, la nouvelle feuille de route gouvernementale ...
21/05/2015 00:00:00 -
Arrêté du 27 avril 2015 : établit notamment le contenu du dossier de demande de prolongation du dél...
21/12/2016 00:00:00 -
Quel sera le sort réservé à l’avenant relatif à la formation professionnelle, soumis à la signature...
23/10/2013 00:00:00 -
L’agenda social 2013-2014 de la fonction publique a été détaillé par la ministre en charge Marylise...... L’agenda social 2013-2014 de la fonction publique a été détaillé par la ministre en charge Marylise Lebranchu. Parmi les chantiers à venir ? La mise en œuvre du dialogue social (préparation
19/06/2014 00:00:00 -
Semaine chargée pour l’exécutif. Le 18 juin, les deux projets de loi portant la réforme territorial...