dossier unique
07/05/2015 00:00:00 -
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07/05/2015 07:00:00 -
Les modalités d’ouverture, de consultation et le contenu du dossier unique de personnalité (DUP) d’u......Les modalités d’ouverture, de consultation et le contenu du dossier unique de personnalité (DUP) d’un mineur viennent d’être précisées par l’administration. L'objectif affiché est de favoriser
20/05/2015 00:00:00 -
Des éclairages sur le dossier unique de personnalité (DUP) du mineur, créé en 2011, sont apportés. ...... Des éclairages sur le dossier unique de personnalité (DUP) du mineur, créé en 2011, sont apportés. Celui-ci compile les pièces issues des enquêtes pénales et des procédures d’assistance éducative
15/02/2023 00:00:00 -
Informations sur l'organisme gestionnaire et sur les structures concernées, analyse du coût... Depu...... Informations sur l'organisme gestionnaire et sur les structures concernées, analyse du coût... Depuis le 1er janvier, la composition du dossier de demande d’agrément des accords collectifs
23/05/2012 12:00:00 -
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19/04/2012 00:00:00 -
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15/03/2012 00:00:00 -
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21/05/2014 00:00:00 -
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02/02/2022 00:30:00 -
Saumont-la-Poterie (Seine-Maritime). Depuis un an et demi, une petite équipe anime un dispositif exp......, ces dernières étaient trop souvent perdues dans leurs démarches, ne sachant ni où aller, ni à qui s’adresser. » Pensée comme un guichet unique, la plateforme permet ainsi d’effectuer une évaluation globale
12/12/2019 00:00:00 -
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13/03/2018 12:23:33 -
Progressivement au cours des dernières années, les formulaires papier habituels de demande de financ......Progressivement au cours des dernières années, les formulaires papier habituels de demande de financement ont été abandonnés. Tout est désormais entièrement informatisé, les dossiers
07/06/2017 00:00:00 -
À Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), le CCAS a regroupé au sein d'un même lieu différents services qu...... demande d'aide ou encore sur un accompagnement au long cours, par exemple la mise en place d'un service à domicile. Qui dit guichet unique, dit agents d'accueil polyvalents. Cette mutation s'est déroulée
03/07/2013 00:00:00 -
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28/06/2012 00:00:00 -
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30/09/2008 00:00:00 -
Pour intéresser un financeur, la demande de subventions doit refléter les atouts de l'association. I...... judiciaire, copies certifiées conformes de diplômes, pièces d'état civil, références ou témoignages de pairs. A défaut de cadre spécifique imposé, il est recommandé d'utiliser le dossier unique de demande
30/06/2008 00:00:00 -
Le 24 octobre 2008, les anciennes autorisations de frais de siège social seront caduques. Avant de d...... heure par heure l'utilité des agents du siège pour chaque service, mais de mettre en évidence leur utilité concrète. Répartition des tâches La constitution du dossier suppose un travail préalable de mise
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31/10/2007 00:00:00 -
Le guide (1) de recommandations sur le dossier de la personne accueillie ou accompagnée, réalisé par...... la réflexion sans énoncer de recette toute faite ou proposer de mode de gestion unique dudit dossier. Fiches pratiques Que doit ou peut contenir le dossier? Quels sont les enjeux? Qui peut y accéder
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C'est fait ! Un an et demi après sa signature, le 21 mai 2010, par les organisations d'employeurs e...... d'activité exclusive.La simplification des procédures passera par la mise en place d'un dossier unique, pour la déclaration comme pour la demande (ou le renouvellement) de l'agrément. Les organismes
07/07/2010 00:00:00 -
Comment éviter que la prime de fonctions et de résultats (PFR) ne devienne une usine à gaz ? Depuis....... Ce dossier ne se règlera pas uniquement en sortant sa calculette », commente Michel Rosenblatt, directeur général du Syncass-CFDT.