rénovation
26/06/2025 00:00:00 -
Identifier les leviers pour trouver des solutions adaptées aux souhaits des jeunes adultes handicap......). L’accompagnement, en majorité assuré par les instituts médico-éducatif, propose des modalités variées (accueil de jour, jour et nuit...). L’urgence pour répondre aux besoins, selon la mission ? Rénover l’amendement
18/01/2024 00:00:00 -
À l’intention des structures des secteurs public et associatif habilité, l’administration fixe le c...
02/09/2022 01:00:00 -
À compter du 1er janvier 2023, les missions du conseil de la vie sociale (CVS) seront renforcées, af...
02/04/2014 01:00:00 -
Préalable indispensable avant le début d'un chantier de rénovation ? Le diagnostic énergétique des b......Préalable indispensable avant le début d'un chantier de rénovation ? Le diagnostic énergétique des bâtiments et des équipements afin d’identifier les travaux à faire, leur coût et les aides
24/06/2021 00:00:00 -
Parmi les objectifs stratégiques assignés aux préfets pour améliorer le pilotage de la politique du...
06/01/2010 00:00:00 -
Refaire à neuf un bâtiment ou s'engager dans des travaux requiert du temps et des compétences spécif...... les changements législatifs et l'évolution des besoins des usagers pris en charge, les directeurs d'établissements sont de plus en plus souvent amenés à réaliser des travaux d'aménagement et de rénovation
23/01/2019 00:00:00 -
Fruit de la concertation menée avec les associations l’année dernière [1], le nouveau cadre d’inter...
16/01/2020 00:00:00 -
Le 22 janvier : c'est la date à laquelle le nouveau Conseil national consultatif des personnes hand...
04/04/2012 00:00:00 -
Obligatoire pour certains travaux, la souscription de garanties spécifiques est souvent recommandée....... Ces types de polices dépendent de nombreux facteurs qui font varier les tarifs du simple au double : le type de chantier (neuf, rénovation ou extension), le montant de l'opération (plus il est élevé, plus
10/01/2019 00:00:00 -
Très attendus, les textes réglementaires instaurant la nouvelle formule du compte personnel de form...
19/09/2018 00:00:00 -
L’évolution du système de santé au travail figure bien à l’agenda de rentrée du gouvernement, a con...
06/06/2019 00:00:00 -
Cinq chantiers vont être lancés pour rénover l’offre de services à destination des personnes handic...... Cinq chantiers vont être lancés pour rénover l’offre de services à destination des personnes handicapées et des employeurs, a détaillé fin mai le gouvernement. Préconisés par la concertation
14/02/2019 00:00:00 -
Le principe du nouveau modèle de tarification des services d’aide à domicile, présenté le 11 févrie...
09/10/2025 00:00:00 -
La Caisse nationale des allocation familiales (Cnaf) actualise sa circulaire relative au soutien de...... les obligations fixées par le cahier des charges rénové (conditions de diplômes des professionnels notamment). Y sont détaillés les critères d’éligibilité des publics, les conditions d’intervention des structures
23/08/2016 12:00:00 -
Plus précis sur divers points, dont le rôle du psychologue ou la "guidance parentale", le nouveau ca...
08/06/2017 00:00:00 -
La refonte du droit du travail se précise. Attendu en Conseil des ministres le 28 juin, le projet d...... des dispositifs de formation professionnelle, via "un plan massif" en faveur des demandeurs d’emploi et des jeunes notamment. Un message bien reçu par les réseaux de l’IAE. Enfin, la rénovation du système
04/01/2012 00:00:00 -
En dix ans, la loi 2002-2 a produit des effets certains sur le terrain de la participation des usage...... ans après, les outils ont-ils transformé les pratiques ? La rénovation – littéralement « améliorer en donnant une forme nouvelle » – a-t-elle eu lieu sur le terrain des droits des usagers ? Ces derniers
24/07/2015 12:00:00 -
Une ordonnance « portant simplification du régime des associations et fondations » vient de paraître...
21/01/2015 00:00:00 -
Début janvier, les professionnels ont été invités au ministère de la Justice à s’exprimer sur le pr...
12/01/2017 12:00:00 -
Un décret détaille le nouveau périmètre de l'observation des mesures de la protection de l'enfance, ...