sous-consommation
04/04/2013 00:00:00 -
L’heure du bilan approche pour le plan Alzheimer 2008-2012, prolongé jusqu’en juin 2013. Pourtant, ...
11/10/2012 00:00:00 -
"Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (O...... "Si aucune mesure n’est prise, la sous-consommation des crédits de l’objectif global de dépenses (OGD) "personnes âgées" sera, en 2012, du même montant qu’en 2011." C'est l'alerte lancée
04/04/2024 00:00:00 -
Missionné par la caisse CNSA, le think tank The Shift Project a présenté ses conclusions le 4 avril...
28/12/2022 01:00:00 -
Les établissements doivent installer des systèmes dans le cadre de leur pilotage des équipements de ......). Une obligation qui s’inscrit dans celle, plus globale, de réduction des consommations d’énergie. Le décret « Éco énergie tertiaire » [1] oblige les établissements à réaliser 40 % d’économies d’énergie à compter
28/03/2024 00:00:00 -
Invoquant la loi Immigration, le Conseil d’État, statuant en référé, a récemment validé la décision...
01/06/2022 01:00:00 -
Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendan......Haguenau (Bas-Rhin). L’accueil bistrotier Arriana s’adresse à des personnes rencontrant une dépendance à l’alcool. Autorisées, les consommations sont encadrées par des professionnelles
19/10/2023 00:00:00 -
Comme il s'y était engagé, le gouvernement fait une piqûre de rappel sur les règles de sécurité inc...
02/02/2022 00:30:00 -
En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin ......En septembre 2022, la plupart des structures devront communiquer leur consommation énergétique afin de répondre aux obligations induites par le décret « Éco énergie tertiaire ». Un premier
19/08/2022 01:00:00 -
Malgré les moyens supplémentaires pour la scolarisation des enfants handicapés, les associations éta...
18/03/2014 12:00:00 -
Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le C...... Validée pour l’ensemble de ses dispositions intéressant le secteur social et médico-social par le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 13 mars 2014, la loi relative à la consommation vient
16/11/2022 01:00:00 -
Elle était attendue de pied ferme par les structures après une année marquée par l'inflation et les...
18/11/2015 00:00:00 -
En cas de litige lié à une prestation, les usagers de services à la personne agréés et d'Ehpad lucr...
24/09/2013 00:00:00 -
Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés déb...... Suite de la navette parlementaire du projet de loi relatif à la consommation. Après les députés début juillet, les sénateurs ont à leur tour adopté le texte en première lecture, le 13 septembre
04/05/2022 01:00:00 -
Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social......Financements contraints, politiques en silo, injonctions inatteignables… Les acteurs du monde social concourant à la réinsertion des personnes placées sous main de justice font face à des obstacles
23/03/2023 00:00:00 -
Mi-mars, la Convention citoyenne sur la fin de vie s’est prononcée à 75 % en faveur de l’ouverture ...... Mi-mars, la Convention citoyenne sur la fin de vie s’est prononcée à 75 % en faveur de l’ouverture de l’aide active à mourir. Ce, sous conditions (70 %) et dans le cadre d'un parcours
06/01/2022 00:00:00 -
Le contrat d'engagement républicain est entré en vigueur le 1er janvier, malgré l'opposition des as...... ou une subvention publique. Elles doivent ainsi s'engager à respecter un certain nombre de principes, fixés par la loi du 24 août 2021, sous peine de se voir retirer leur subvention, en numéraire ou en nature
05/02/2020 00:00:00 -
La plupart des structures du secteur social et médico-social sont de grandes consommatrices d’eau. E......La plupart des structures du secteur social et médico-social sont de grandes consommatrices d’eau. Elle est parfois même gaspillée. Maîtriser cette ressource est une démarche de développement durable
04/05/2022 01:00:00 -
Travail d’intérêt général (TIG), structures inclusives en détention, placement extérieur... Autant d...... (IAE) en tête [1]. Quelle est l’ambition sous-jacente ? Benjamin Guichard. L’intervention de l’IAE en détention est tout à fait adaptée à ces publics souvent éloignés de l’emploi. Près de la moitié
04/05/2022 01:00:00 -
L’ambition première du Code de justice pénale des mineurs (CJPM) ? Remettre le temps éducatif au cœu......L’ambition première du Code de justice pénale des mineurs (CJPM) ? Remettre le temps éducatif au cœur des parcours des jeunes placés sous main de justice et ainsi améliorer leur accompagnement
04/05/2022 01:00:00 -
Dans la région toulousaine, l’association Envoi Insertion et Handicap a installé une entreprise adap...