volets
28/04/2022 00:00:00 -
La liste des indicateurs environnementaux que l’employeur doit intégrer à la base de données économ...
17/03/2022 00:00:00 -
Pour venir en aide à 20 000 jeunes en rupture (sans domicile fixe, sortant de l’aide sociale à l’en...
04/07/2012 00:00:00 -
Volets, stores ou brise-soleil, motorisés ou manuels, extérieurs ou intérieurs… Les choix sont nombr......Volets, stores ou brise-soleil, motorisés ou manuels, extérieurs ou intérieurs… Les choix sont nombreux, mais les qualités de chaque installation variables. Tout dépend de leur usage. Equiper
17/06/2021 00:00:00 -
Le projet de loi relatif à la protection des enfants a été présenté le 16 juin. Comme prévu, il por...
19/11/2020 00:00:00 -
Une troisième phase de la campagne budgétaire 2020 des structures médico-sociales accueillant des p...
07/05/2020 00:30:00 -
"Dans notre secteur aussi, ce qui a été ne doit plus être." Lors d’un point presse le 4 mai, le pré...... du plan de relance, "5 à 6 milliards" doivent être consacrés au recrutement dans le secteur, plaide Pascal Champvert. Une mesure à intégrer à un volet financier de la réforme Autonomie pris rapidement
12/12/2019 00:00:00 -
À compter du 1er juin 2020, les banques devront proposer aux détenteurs d’un livret de développemen...
19/04/2017 00:00:00 -
Testé depuis janvier dernier [1], le module « Urgence/115 » du système d’information unique aux ser...... étape bienvenue dans la construction de cet outil commun, dont jusqu’ici seul le volet « Insertion » était opérationnel dans plus de 50 départements. « Entre les territoires qui utilisent ce dernier, ceux
13/03/2018 12:23:33 -
La surveillance est désormais renforcée en matière sociale et d’emploi entre les États membres et la...
26/03/2015 00:00:00 -
L’Udes s’alarme de la baisse des financements consacrés à la formation des jeunes embauchés en empl...
29/08/2014 12:00:00 -
L’administration demande aux agences régionales de santé de mettre en œuvre une organisation territo...
21/01/2015 12:00:00 -
Une circulaire se penche sur l’intégration des enjeux de santé dans le cadre de l’élaboration des no...... sociales et de la santé et celui de la ville viennent d’apporter des précisions sur l’élaboration du volet « santé » de ces nouveaux outils d’intervention en faveur des quartiers prioritaires. Après avoir
26/08/2010 00:00:00 -
Une étape majeure du chantier de refondation lancé en novembre 2009 par Benoist Apparu, secrétaire ...... d'objectifs et de moyens entre les opérateurs et l'État ». Étude de coûts Prochain volet dans l'élaboration du nouveau système de tarification du champ de l'AHI : le référentiel des coûts. Pour ce faire
27/10/2011 00:00:00 -
La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a examiné, les 18 et 19 octobre, les d...
25/01/2024 00:00:00 -
Dans le cadre de France Travail, le soutien de l’État aux départements en faveur de l’insertion et ....... Elle précise les attendus sur trois volets, chacun avec ses modalités de financement (sans possibilité de fongibilité) : l’application des dispositions de la loi Plein emploi et le nouveau cadre de gouvernance
15/11/2012 12:00:00 -
Après l’accueil et l’accompagnement, le cadre de vie et la vie sociale, l’Agence nationale de l’éval....... Ce quatrième et dernier volet s’intéresse à l’impact des éléments de santé sur la qualité de vie des résidents. Les droits liés à la santé Les premières pistes de réflexion et d’action proposées par l’Anesm
30/11/2023 00:00:00 -
En 2024, les départements sont invités à contractualiser avec l’État dans le cadre du Pacte des sol...... En 2024, les départements sont invités à contractualiser avec l’État dans le cadre du Pacte des solidarités et de la réforme de France Travail. Le premier volet s'articule autour de trois objectifs
01/03/2024 12:00:00 -
Quelles sont les priorités assignées par l’État au service public de la rue au logement ? Les explic...... 2017. À travers ce nouveau plan, nous allons agir sur deux volets majeurs – à savoir, en amont, sur le renforcement du volet préventif pour éviter les ruptures et la dégradation des situations
02/11/2023 00:00:00 -
Le volet métropolitain des nouveaux pactes locaux des solidarités qui se déploieront entre 2024 et ...... Le volet métropolitain des nouveaux pactes locaux des solidarités qui se déploieront entre 2024 et 2027 est détaillé. Cette contractualisation respectera quatre principes : une pluriannualité
19/10/2023 00:00:00 -
Le ministère détaille à l’intention des préfets le volet 2023-2027 du plan Logement d’abord. Parmi ...... Le ministère détaille à l’intention des préfets le volet 2023-2027 du plan Logement d’abord. Parmi les objectifs analysés par le secteur auprès de Direction[s] : la mobilisation renforcée