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Gérer
08/03/2017 - ...
d'aménagements conventionnels, ne sont plus segmentées, mais regroupées en trois blocs (deux pour les entreprises de moins de 300 salariés) : les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur...
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Piloter
30/11/2006 - ...
de la ou des branches professionnelles qu'elles représentent. Quid alors du Snaless - syndicat des associations laïques employeurs - pointant à l'Usgeres, mais dont les adhérents appliquent les conventions collectives...
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Gérer
06/01/2010 - ...
d'assistance à la maîtrise d'ouvrage, « notre rôle est d'aider le directeur d'établissement maître d'ouvrage dans la réalisation de son projet. Nous signons une convention dans laquelle nous précisons...
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Le Trophée Directions
01/04/2020 - ...
, alors que notre rôle est au contraire de maintenir ces personnes dans leur logement. La convention nous engage pour un accompagnement de trois personnes en file active pour 15 000 euros (5 000 euros...
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Gérer
23/12/2010 - ...
bénéficier de subventions, voire, pour ceux comptant moins de 200 salariés, d'avances dans le cadre d'une convention d'objectifs fixée par l'assurance maladie. Pénalités Au contraire, dans le cas de risques...
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Gérer
08/12/2010 - ...
que le salarié protégé est inclus dans le transfert. 4 Rupture conventionnelle La rupture conventionnelle du contrat d'un salarié protégé est soumise à l'autorisation de l'inspecteur du travail (et non pas à...
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Piloter
01/04/2021 - ...
Enfance et Famille, des CPOM et des conventions. Le Cnaemo appelle de ses vœux à une vraie politique de décloisonnement des politiques publiques sociales, médico-sociales et de santé dans l’intérêt...
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Gérer
06/03/2019 - ...
, compte de résultat et bilan financier ; le rapport spécial du commissaire aux comptes [2] et les conventions avec d’autres organismes ; une présentation des structures gérées ; un document relatif...
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Gérer
08/02/2017 - ...
) troqueront leur convention tripartite pluriannuelle (CTP) pour un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) de cinq ans [1], selon un programme diffusé localement par les autorités de tarification...
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Piloter
25/11/2010 - ...
délais, un autre rapport concernera la procédure d'agrément des conventions collectives nationales (CCN). ...
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