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Piloter
31/12/2007 - ...
de manière ininterrompue à l'assurance chômage. Le dispositif reste cependant très flou », note Lucie Roquebain dans Les Echos (9 et 10 novembre). Qui relève aussi « quelques avancées, minimes, sur le maintien...
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Piloter
31/12/2007 - ...
des établissements hospitaliers et d'assistance privé, à but non lucratif (Fehap), qui souligne par ailleurs qu'il existe déjà « un dispositif de convergence tarifaire qui vise [...] à comparer les coûts...
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Piloter
06/05/2015 - ...
concurrencé par celui transitant par les exonérations fiscales, tandis que le mécanisme de l'autorisation a été [malmené] par l’extension des dispositifs reposant sur des agréments de plus en plus souples...
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Piloter
09/06/2010 - ...
. Ils ont une validité limitée. Par ailleurs, le rapport préconise de faire reconnaître le rôle de l'économie sociale au sein de l'Éducation nationale et dans les politiques de formation. Avec notamment la participation...
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Piloter
30/10/2018 - ...
, un tel déséquilibre fiscal. Le rapport parlementaire [2] qui s’était en 2013 penché sur les impacts du CICE avait conclu que, une fois instauré un dispositif similaire pour les associations, il n’était...
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Piloter
01/04/2015 - ...
interdisciplinaire du travail en équipe, la vigilance sur la qualité de l’environnement et la sécurité des enfants ou encore le soutien et la formation des professionnels. Des duos de direction L’approche juridique...
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Piloter
30/12/2015 - ...
., comme tout le monde. D’autant que la question de ces jeunes qui perdent du champ par rapport à la République est loin d’être nouvelle, comme en témoignent les formations sur la prévention...
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07/03/2012 - ...
de luminaires sur source centralisée (LSC). Celle-ci peut être une batterie d'accumulateurs ou bien, dans les ESSMS obligés d'en posséder (2), un dispositif d'alimentation autonome d'électricité, comme un groupe...
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Piloter
31/12/2006 - ...
Le droit au logement opposable s'impose aux structures d'hébergement et d'insertion comme la solution ultime. Le dispositif d'hébergement cesserait ainsi de servir d'amortisseur à la crise...
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Piloter
31/01/2006 - ...
renaître sous une nouvelle forme. Explication de Marie-Joëlle Gros dans Libération du 14 décembre: «La première [catégorie] archiprioritaire [les CAR] cible les établissements concentrant les publics...
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