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1603 résultats pour votre recherche "Conventionnement"


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Un pôle de la déficience sensorielle, producteur d'intelligence collective

07/04/2010 - ... , une psychologue et un orthophoniste. Des conventions cadres Écartant l'idée d'un dispositif médico-social, Patrick Faivre et Richard Claudon, directeurs respectivement du CEDV et de l'INJS, choisissent...
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Appels à projets - Les autorités à la commande

07/09/2016 - ... , et eux de nous mentionner dans le leur. » Les gestionnaires n’hésitent pas non plus à proposer des candidatures conjointes, via des groupements et des conventions. À cette tendance générale se mêlent ainsi des manœuvres...
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Un CDI assoupli: le contrat «nouvelles embauches»

30/11/2005 - ... relatives au Smic, à la durée du travail, aux heures supplémentaires et des dispositions de la convention collective applicable. 1. Rupture du contrat L'originalité du contrat «nouvelles embauches» réside...
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Protection juridique des majeurs - Les tutelles sur la voie 2002-2

05/03/2010 - ... de l'organisation de la formation des mandataires, se pose également la question de leur rémunération dans le cadre de la convention collective nationale de 1966 (CCN 66)  en cours de rénovation.« Mieux formés...

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Fin de vie des usagers - Une culture à façonner

18/03/2015 - ... prévues dans de nombreux cas par des conventions, ne sont pas toujours sollicitées. » Dans le secteur du handicap, 80 % des foyers d’accueil médicalisé (FAM) et 85 % des maisons d’accueil spécialisées (MAS...

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Conseils départementaux - Toujours partenaires ?

04/04/2018 - ... , qui veille à la promotion et l’application en France de la Convention relative aux droits de l’enfant, est un observateur privilégié des relations entre les départements et les gestionnaires de la protection...
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Services sociaux d'intérêt général - Vers un grand débat national ?

06/01/2010 - ... communautaire applicables aux services sociaux d'intérêt général tenant compte de leurs spécificités d'organisation et de financement ».   L'eurocompatibilité des subventions publiques La convention...

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Le Trophée Directions

Le GEM3S teste la flexi-sécurité dans le médico-social

06/01/2010 - ... représente tout de même un investissement. « C'est la convention collective du groupement, qui coûte plus cher que les grilles de rémunérations, qui s'appliquent. De fait, nous aurons un recours limité...

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Financement de la Sécurité sociale 2009 - Le secteur médico-social dénonce une bombe à retardement

30/11/2008 - ... sur la base des coûts historiques. En outre, les conventions collectives agréées applicables à ces structures (comme celle du 31 octobre 1951) ne seront plus opposables. Aussi les gestionnaires devront...

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Violence dans les ESSMS - La bonne conduite

07/03/2018 - ... Sourmais, responsables de pôle à la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (Cnape). « Même l’architecture et l’aménagement des locaux sont essentiels, complète Patricia Etchart...
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