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18/01/2023 - ...
, associations et établissements publics dans un secteur non concurrentiel. Son montant sera de 160 euros/MWh rapporté à l’intégralité de la consommation maximale, remisé sur les factures. Des guichets d’aide...
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16/10/2024 - ...
% des taux de personnes sous tutelle et curatelle est anticipée. ...
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21/11/2018 - ...
, nous sommes revenus au système antérieur : ils ne sont plus salariés mais rémunérés au pécule à hauteur de 30 % du Smic », explique Gilles Ducassé, son directeur général. Sous- consommation Au-delà, le timide...
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Piloter
24/04/2024 - ...
de solidarité pour l’autonomie (CNSA). Agir... mais comment ? Principaux vecteurs de pollution identifiés ? Les déplacements (27 %), l’alimentation (24 %) [1] et la consommation énergétique des bâtiments...
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12/09/2024 - ...
de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes quand une procédure paraît étrange, la plupart des cas sont révélés lors d’une demande de clémence : Bonduelle a dénoncé l’entente...
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20/06/2018 - ...
de ce que connaissent d’autres secteurs, masque le fait qu’en réalité le secteur "part" de très bas : l’objectif national de dépenses d'assurance maladie (Ondam) médico-social "spécifique" étant très sous-doté chaque...
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19/04/2017 - ...
aux travailleurs handicapés de plus de 16 ans de se voir proposer ( sous conditions) un accompagnement médico-social et un soutien à l’insertion professionnelle, doublés d’un appui à son entreprise [2]. Première...
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20/03/2024 - ...
progressé depuis la dernière évaluation in situ (pas plus de 5 %). Une enveloppe de 650 000 euros sera, en outre, répartie entre les régions, en fonction de leur nombre d’Ehpad et de la consommation...
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28/10/2025 - ...
: associations d’aide aux consommateurs de stupéfiants, aux personnes prises dans des réseaux de prostitution, Planning familial, etc. En revanche, nous avons carte blanche pour définir les modalités partenariales...
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04/02/2026 - ...
la réinsertion professionnelle des personnes sous main de justice éloignées du monde du travail. Et donner ainsi du sens à leur peine. Lancé en 2023, il remplace le dispositif de session d'orientation approfondie...
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