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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Entretien - “La controverse, condition du travail bien fait”

01/09/2021 - ... . Quels enseignements en tirez-vous ? M. Z. L’expérimentation, menée dans deux structures de l’établissement public départemental de Grugny (Seine-Maritime), s’est déroulée à la demande du directeur de l'établissement...
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Tribune - « Le modèle inclusif, juste des mots ? »

01/09/2021 - ... , à savoir la protection des personnes vulnérables dans les établissements, voilà aujourd’hui que la même société, dont les mentalités ont radicalement changé, met en accusation les pratiques...

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Lieux privatifs ou restrictifs de liberté - Les droits des usagers sur la sellette

03/04/2013 - ... Les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), dans le champ de compétence du contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) ? À la suggestion du principal...

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Loi Vieillissement - Premières déclinaisons

20/01/2016 - ... des prestations minimales d’hébergement en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) est également publiée [3]. Ce afin de rendre transparents, à compter du 1er juillet, les tarifs ad...

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En bref - La proposition de loi Fourcade adoptée en première lecture

26/05/2011 - ... (GCSMS) n'ont pas la qualité d'établissement social et médico-social. Et confirme la présomption d'absence de contrat de travail entre les professionnels de santé libéraux et les établissements...

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Et vous ? - Laisser le travail au bureau, un vrai défi !

01/04/2020 - ... établissement ou d’un service du secteur social et médico-social. « Pour moi, il s’agit presque d’une dépendance au travail. Je suis passionnée, mon travail a du sens, une utilité sociale », témoigne...

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Administratif et juridique - Tout préparer pour la visite de conformité

04/02/2015 - ... En amont d’une ouverture, l’inspection par des représentants des autorités administratives de contrôle s’impose à tous les établissements et services. Loin d’être une simple formalité, cette visite...
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Fiscalité - Parcours de combattants

30/10/2018 - ... aux statuts juridiques divers reste à démontrer, ses conséquences sur les gestionnaires et sur le fonctionnement de leurs établissements et services sont, quant à elles, bien réelles. Ah, la fiscalité, sujet...
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Fiscalité - Associations : être ou ne pas être fiscalisées

30/10/2018 - ... se trouver redevable des impôts commerciaux, même si c’est souvent la situation de concurrence de ses seuls établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes [Ehpad] qui pose problème », explique...
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Stratégie Autisme - Répartition des crédits

24/04/2019 - ... national de repérage et de diagnostic des adultes en établissements, les centres ressources autisme (CRA) bénéficieront, dès 2019, de 1,5 million d’euros. L’offre médico-sociale sera en outre renforcée...