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44 résultats pour votre recherche "expérimental sécurité sociale"


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GRH - Recruter des salariés en reconversion

01/09/2021 - ... entre ces organisations afin de permettre à des salariés volontaires d'en quitter une première, de bénéficier d’une formation, puis d’en intégrer une seconde. Et ce, en toute sécurité financière : durant...
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Prévention - Un plan pour la santé des jeunes

21/12/2016 - ... ) qui pourront se recentrer sur les troubles sévères. Inscrite dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2017 adopté le 5 décembre dernier, ce dispositif se déploiera d'abord...

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Reportage - Abstinence et pair-aidance pour vaincre les addictions

01/01/2022 - ... Montmagny. Inspiré de la méthode Minnesota, l’hôtel social géré par l’association Espoir du Val-d’Oise (EDVO) accueille depuis près de 30 ans des personnes souhaitant guérir de leurs addictions...
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GRH - Prévenir la violence

01/07/2021 - ... les lignes. Prenant mais efficace. Éviter que la violence, ou plutôt les violences n'éclatent : vaste et quotidienne préoccupation dans certains dispositifs médico-sociaux. Quelles clés pour y parvenir...
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Jurisprudence Dotation globale dépendance - Pas de régularisation a posteriori

06/03/2013 - ... remboursées à l’organisme tarificateur. Le Conseil d’État apporte ainsi une clarification sur la nature de cette ressource « expérimentale ». Issue de la loi de financement de la sécurité sociale (LFSS...

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Entretien - « Chacun doit être remis en responsabilité »

01/02/2023 - ... les associations et les premiers concernés, les jeunes de l’aide sociale à l’enfance (ASE). Cette instance qui bénéficie de l’expertise de services qui étaient déjà opérationnels (le 119, l’Observatoire national...
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Droit du travail - Obligation vaccinale : quid des premiers contentieux ?

01/01/2022 - ... de la France de respecter les conventions internationales, qui interdisent de priver tout travailleur d'une rémunération et d'une protection sociale, notamment par une suspension arbitraire du contrat de travail...

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Droit du travail - Contrôle Urssaf : comment le prévenir ou le guérir

04/09/2019 - ... . La vigilance s’impose donc dans l’application de la législation en matière de Sécurité sociale. Un contrôle Urssaf peut intervenir à tout moment. En pratique toutefois, pour tenir compte du délai de prescription...

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Relayage - Des ajustements encore à opérer

17/11/2021 - ... le sens de l’amendement gouvernemental au projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS), adopté le 22 octobre à l'Assemblée [2]. Car pour les pouvoirs publics, l’enjeu est grand, conformément...

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Administratif et juridique - Suivre les mineurs de retour de zones de conflit

05/07/2017 - ... de la jeunesse (PJJ), l’aide sociale à l’enfance (ASE) et les agences régionales de santé (ARS). » Un traitement judiciaire systématique Les mineurs de retour sur le territoire national font ainsi l’objet d’un...
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