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17/06/2015 - ...
d’accélérer leur coopération pour fluidifier les parcours des usagers. L’amour n’existe pas, seules comptent les preuves d’amour. La Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (Fnehad...
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06/12/2017 - ...
) sont des établissements commerciaux d'hébergement à la frontière entre l’hôtellerie et le logement locatif. Destinées à offrir à des personnes à faibles revenus ou en mobilité géographique une solution d’hébergement moins...
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22/01/2014 - ...
(restauration, animation, lingerie…), que ces établissements devront tous obligatoirement assurer à l’issue d’une période transitoire de trois à cinq ans, sous peine de ne pas se voir délivrer d’autorisation...
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22/01/2014 - ...
de la sénatrice (PS) Claire-Lise Campion. Des sanctions… trop légères Il y a presqu'un an [1], elle proposait en effet de contraindre les établissements recevant du public (ERP) ou les services de transports...
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31/05/2007 - ...
. Cette nouvelle possibilité ne remet pas en cause, pour les établissements situés en Ile-de-France, le remboursement à 50 % du coût de la carte Orange. Chèque « transport collectif » ou « carburant » La loi prévoit...
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31/01/2006 - ...
Sont concernés par l'arrêté du 1er décembre tous les établissements et services sous compétence exclusive du préfet qui mettent en œuvre des mesures éducatives et des mesures d'investigation...
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20/04/2023 - ...
la tête de l’établissement. Pourquoi ? À force de toujours répondre oui, de courir après le temps… Avec le directeur, nous étions partis dans la machine ensemble. » « Je me sentais une superwoman...
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30/06/2008 - ...
les 1er, 2 et 3 juillet 2008, pour un nombre de places limité à 120. Comme prévu par le protocole d'accord du 20 février 2008, le périmètre d'emploi des D3S est défini, ainsi que la liste des établissements...
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24/08/2016 - ...
Au 1er janvier 2017, le fonctionnement des établissements et services d’aide par le travail (Esat) ne sera plus financé par l’État, mais par l’assurance maladie, rappelle la circulaire budgétaire...
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09/09/2009 - ...
des seniors avant 2010. Les entreprises de 50 salariés à 300 salariés Tous les établissements et associations d'au moins 50 salariés doivent prévoir un accord ou un plan d'action en faveur de l'emploi...
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