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3772 résultats pour votre recherche "établissements"


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Evaluation - L'Agence nationale prend ses marques

30/04/2007 - ... de l'établissement français du sang d'Ile-de-France, elle succède ainsi au Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale (CNESMS). Contrairement à ce dernier, elle sera dotée de moyens propres, notamment...

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Cotisations AT-MP - Les employeurs peuvent demander une ristourne

23/12/2010 - ... sur les cotisations AT-MP est soumise à plusieurs conditions. Les établissements doivent être investis dans un effort de prévention soutenu et avoir pris des mesures susceptibles de diminuer la fréquence ou la gravité...

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Réflexion éthique - Donner du sens aux pratiques

04/11/2015 - ... références au sujet comme garantie du professionnalisme des établissements et services (ESSMS) et de la qualité du service rendu aux personnes. Une préoccupation qui tend à devenir de plus en plus prégnante...
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Sanitaire/médico-social - Un rapprochement inéluctable

07/09/2011 - ... », explique Pascale Mignot, future directrice de l'établissement. Qui ajoute : « Le projet a été accueilli très favorablement par les personnels hospitaliers. Mais, lorsque nous avons lancé le recrutement...
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Le Centre national de gestion - Une gestation laborieuse

31/01/2007 - ... de la fonction publique hospitalière. Un transfert en application de la loi de déconcentration de 1992. Le CNG sera financé notamment par une contribution des établissements. Ses missions et modalités...
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Études nationales des coûts - Des réformes qui font leur chemin

07/11/2012 - ... et de réinsertion sociale (Fnars) à reprendre sa participation aux travaux. Sous réserve que soit confirmé le caractère non opposable de l’étude. Autre chantier ? Celui des établissements d’hébergement pour personnes...

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Accompagnement des élèves handicapés - Nouvelle tentative de professionnalisation

07/11/2012 - ... que les débats aboutiront cette fois. La coopération entre les établissements scolaires et médico-sociaux est une question prioritaire sur celle du statut des auxiliaires de vie scolaires [AVS], mais il n’y a...

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Directeurs de la fonction publique hospitalière - Compte à rebours enclenché pour les CET

04/01/2012 - ... rémunérés ou de bénéficier d'une rémunération immédiate ou différée en contrepartie de ceux non pris – font aujourd'hui l'effet d'une bombe à retardement pour les établissements publics. « Près de deux...

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Structures sociales et médico-sociales - La qualité de l'air sous surveillance

23/09/2015 - ... que des fiches individuelles pour les personnels les plus exposés, bénéficiaires d’une surveillance médicale particulière. Les obligations des ERP Par ailleurs, les établissements recevant du public (ERP) voient...

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L'agence de l'évaluation est un outil de mutualisation

29/02/2008 - ... un principe : celui d'un fonctionnement participatif. Je crois que nous avons établi des modalités de collaboration qui en témoignent. Le règlement intérieur du COS a été approuvé, le conseil scientifique...
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