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3599 résultats pour votre recherche "Convention-cadre"


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Finances locales - Les départements à la manœuvre

19/10/2016 - ... depuis quatre ans, le ministre Jean-Michel Baylet, ancien président du conseil départemental du Tarn-et-Garonne, est revenu sur le soutien de 200 millions d’euros prévu dans le cadre du prochain projet...

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Pouvoir d'achat - Le nouveau dispositif en questions-réponses

31/03/2008 - ... ... Attention! Elle ne peut se substituer à la rémunération légale, conventionnelle ou contractuelle. Les informations sont disponibles sur le site Internet du ministère du Travail, le portail de la Sécurité...

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Administratif et juridique - Sécuriser ses contrats avec ses prestataires

04/12/2019 - ... Rambeaux, président de l'Association nationale des directeurs et cadres des établissements et services d’aide par le travail – Esat (Andicat) et directeur d’un pôle de trois Esat de l’Association...
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Les associations tutélaires en danger

31/01/2006 - ... . La Fédération nationale des associations tutélaires demande donc à ses membres de saisir leur préfet dans le cadre d'un recours hiérarchique. ...

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Temps partiels - « Attention à la répartition des heures de travail »

05/10/2016 - ... du pouvoir de l'employeur. Où se situent les principaux risques ? P. P. Les contentieux les plus fréquents dans le cadre des temps partiels ne sont de fait ni liés à la loi de 2013, ni aux dispositions prévues...
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Accessibilité - Ébauche des contours des futurs Ad’ap

22/01/2014 - ... Quel cadre national pour les agendas d’accessibilité programmée (Ad’ap) ? La concertation sur le sujet, prescrite par le Comité interministériel du handicap (CIH) du 25 septembre 2013, s’est achevée...

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Et vous ? - Parce que vous le valez bien

03/02/2016 - ... Si l’estime de soi relève avant tout de ressorts intimes, difficile d’en faire abstraction dans le cadre professionnel puisqu’elle conditionne en partie la nature des relations à autrui. Sans compter...
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Hygiène et sécurité - Bris, perte ou vol des biens des usagers, que faire ?

03/11/2015 - ... . Logistique et protocoles À chaque incident, le cadre concerné doit rédiger un rapport expliquant le contexte et l’issue de la situation et organiser une réunion d’équipe afin d’améliorer les pratiques...
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Médecin coordonnateur : un texte attendu

31/07/2005 - ... ou encore participe à la mise en œuvre de la convention tripartite et de réseaux gérontologiques coordonnés. Des missions conséquentes qu'il réalisera pourtant sous l'entière responsabilité du directeur...

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Nouvelles technologies - Sécurisez vos mobiles

30/09/2020 - ... du Doubs dispose de 600 lignes mobiles dont certaines sont affectées en permanence à des collaborateurs, alors que d’autres le sont de manière occasionnelle, dans le cadre de sorties avec des usagers...
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