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03/06/2015 - ...
au fonctionnement de l’alternance », explique Hélène Coiffet, responsable RH. Il existe un CFA agréé par la branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dans chaque région. Pour engager un apprenti...
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02/06/2010 - ...
de l'UNADMR. Prochaine étape : le chiffrage de toutes les conditions. Puis le texte sera envoyé à l'agrément au ministère du Travail. ...
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03/09/2014 - ...
paritaires collecteurs agréés (OPCA). Point de vue Jean-Paul Frégona, conseiller technique à l’Association meusienne pour la sauvegarde de l'enfance de l'adolescence et des adultes (Amseaa) « La réforme...
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31/01/2006 - ...
ont demandé des dispositions transitoires afin de permettre aux services d'aide à domicile, encore non autorisés, et ne voulant pas ou ne pouvant pas opter pour l'agrément, de bénéficier d'un nouveau délai...
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22/04/2015 - ...
, animation…). Des innovations « hors sol », soumises au statut fixant la copropriété, que le législateur a tenté de cadrer en 2006. Avec à la clé, la possibilité de bénéficier de l’agrément SAP. La vague...
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31/01/2006 - ...
de la gestion de l'accueil à domicile demeure le président du conseil général. Il accorde, réduit ou retire l'agrément aux familles d'accueil. Et délègue à la maison de retraite l'instruction des demandes...
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19/09/2018 - ...
janvier 2021 non plus par les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) – amenés à se transformer en opérateurs de compétences (Opco) dès avril 2019 –, mais par les Urssaf, afin d’être centralisée...
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07/05/2014 - ...
dans nos moyens », explique Jean-Pierre Caspar président de LJV. Depuis 2011, l’association bénéficie pour ses activités de l'agrément maîtrise d'ouvrage d'insertion (MOI), lui permettant de prospecter...
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30/09/2005 - ...
des prestations, et l'agrément du préfet. Mettant ainsi au même plan les populations fragilisées et les autres usagers, selon l'Unassad, l'Uniopss, la FHF, la Fnars et l'Unccas, qui regrettent cette déconstruction...
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30/09/2005 - ...
, la circulaire récapitule les principaux montants et compensations en fonction de la filière de référence, et de la période prise en compte. Agréments et extensions Définition de l'emploi d'auxiliaire de vie...
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