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01/07/2015 - ...
, afin de décider par exemple d'une fourniture de proximité, et enfin la question des déchets. » 2 Évaluer les pratiques Pour contrôler le gaspillage, les experts en environnement recommandent de peser...
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03/01/2013 - ...
du contrôle de la ressource allouée par des indicateurs homogènes; Sortie d’une vision de la dépense publique par financeur et par sous-Ondam; Transfert du financement intégral des FAM et des centres d'action...
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30/06/2006 - ...
la négligence de la mère qui devait exercer une vigilance sur les sorties de l'enfant. L'association estimait qu'elle n'exerçait plus sur l'enfant un contrôle à titre permanent. La Cour de cassation a exclu...
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Piloter
24/09/2013 - ...
sur des périmètres de pilotage assurant le lien entre les projets des ESSMS et les systèmes d’information (SI). Ces missions viseraient prioritairement une régulation en amont (un contrôle préventif) et en aval...
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31/10/2006 - ...
attendre plusieurs mois, voire un an, avant de refaire les enduits, et ce, pour être sûr que le mur a rejeté toute son humidité. Lors du contrôle, le pourcentage d'eau mesuré ne doit pas excéder 5%. On peut...
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07/04/2010 - ...
, pour chaque tour de scrutin, pendant une période délimitée. Les heures d'ouverture et de fermeture du scrutin électronique doivent pouvoir être contrôlées par les membres du bureau de vote et les personnes...
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31/12/2007 - ...
-sociaux. Ainsi que les modalités d'évaluation, de contrôle et mise en œuvre des droits des usagers. Les établissements disposent de deux ans, à compter de la publication du décret, pour satisfaire à...
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05/12/2018 - ...
d’incertitude, sans pour autant être mauvais, corrompu, pervers ou avide de pouvoir. C’est un processus naturel. Une organisation structurée exerce de fait un contrôle des acteurs et définit leurs missions...
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Gérer
21/08/2013 - ...
et de contrôle compétente ses propositions budgétaires pour l’exercice suivant. Une phase primordiale, car un dossier incomplet peut entraîner une tarification d’office. Et de nombreux contentieux tarifaires...
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01/09/2017 - ...
et du CA. La présidente a pour sa part bien compris sa mission de portage politique de l’association, de définition des orientations majeures et de contrôle des résultats, explique le directeur général...
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