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2218 résultats pour votre recherche "mesures"


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Équipement - Quels fauteuils roulants ?

01/07/2020 - ... Manuel ou électriques, d’un usage ponctuel ou systématique : la gamme des fauteuils roulants est très vaste. Pour être en mesure d’équiper les personnes à mobilité réduite, les structures doivent...
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Le Pacte de retour

31/07/2005 - ... Au menu du projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance des mesures d'urgence pour l'emploi : la suppression des limites d'âge pour les recrutements dans la fonction publique...

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En bref - Les missions hivernales du SIAO

24/11/2011 - ... Dans le cadre des mesures hivernales 2011-2012, les missions du service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) sont précisées. Le SIAO doit recenser les places supplémentaires disponibles...

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Jurisprudence/Contrat de séjour - Quelle portée dans le secteur public ?

23/08/2017 - ... de négocier un accompagnement sur mesure », déplore-t-il. Et de conclure que la décision fait de l’usager du service public « un sujet de deuxième zone ». Besoin de clarification Face à ces contradictions...

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5e risque - « Nous avons les moyens d’être au rendez-vous »

17/06/2020 - ... existants et doit donc intégrer la politique du logement, celle de l’aménagement du territoire… Elle doit aussi être pilotée différemment par un État agile en mesure d’assembler des politiques disjointes...

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Polyhandicap - « Les gestionnaires doivent faire bouger leur offre »

05/02/2019 - ...  » (des personnes dans un logement accessible mais sans disposer des services d’un établissement) ou comme le retour à domicile. Ce n’est pas du tout l’objectif : il s’agit de réfléchir à du sur-mesure et au plus...
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Administratif et juridique - ESSMS publics : protéger les employées enceintes

05/12/2018 - ... Au travail, les femmes enceintes doivent bénéficier de mesures spécifiques pour préserver leur santé et celle du fœtus. Actions de prévention, suivi médical, conditions de travail… Les directeurs...
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En bref - Un projet de loi en faveur des consommateurs

27/10/2011 - ... mesure phare : l'interdiction pour les maisons de retraite de facturer des prestations d'hébergement après le décès d'un résidant. ...

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En bref - Une loi cadre pour l'ESS ?

27/10/2011 - ... du conseil supérieur. Une subvention lui sera accordée afin de lui permettre d'expérimenter des outils de mesure. ...

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Insertion - La jeunesse toujours prioritaire

20/04/2016 - ... Quelque 500 millions d’euros pour convaincre les jeunes qu’ils restent le fil rouge du quinquennat. Le 11 avril, Manuel Valls a, une nouvelle fois, cherché à les rassurer en annonçant des mesures...