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01/07/2021 - ...
(voir modèle ci-dessus) ; En annexe : la liste des mesures de prévention installées par risque. Enfin, cette démarche relève pleinement de la responsabilité de la direction, car elle s'inscrit logiquement...
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30/11/2005 - ...
de préparation Elaborer le plan pluriannuel d'investissement implique de réaliser un certain nombre de tableaux, dont les modèles sont fournis en annexe de l'arrêté du 22 octobre 2003. •Bilan financier...
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05/12/2012 - ...
le cadre général ; une annexe 1, énonçant les dispositions communes aux deux modalités d’expérimentation ; une annexe 2, portant sur le scénario du forfait global et correspondant au cahier des charges...
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05/05/2021 - ...
validation, une convention et les annexes financières associées (devant porter la mention « Solidarité inclusive AI ») générées automatiquement en ligne sont à signer et renvoyer à l’ASP, qui procède à...
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31/07/2007 - ...
, obligations en matière d'évaluation... le texte revient également sur les modalités de contrôle des organismes agréés. En annexe: le dossier de demande d'agrément, les démarches de déclaration...
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30/06/2007 - ...
Un arrêté définit les marges de tolérance applicables aux indicateurs nationaux de référence, avant le déclenchement éventuel d'une procédure coercitive. En annexe: les marges d'incertitude...
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Gérer
06/05/2020 - ...
être réalisée avec précision, car elle conditionnera le paramétrage des états de synthèse 2020 (bilan, compte de résultat, annexe, comptes administratifs et états réalisés des recettes et des dépenses...
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26/04/2012 - ...
pour les handicaps rares. Une annexe controversée Le diable se cache dans les détails, et parfois dans les annexes. L’Assemblée des départements de France (ADF) a déposé un recours contre la circulaire budgétaire...
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Piloter
19/04/2017 - ...
de travail jusqu’à cinq ans des publics les plus en difficulté des ACI. Ainsi que la réduction du temps de travail (en dessous de 20 heures) pour faire face à des contraintes personnelles. Enfin, une annexe...
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22/02/2017 - ...
d’un éclairage plus précis de la situation financière d’un établissement », explique Delphine Le Port, administratrice au groupement national d'ESSMS publics Gepso. En annexe, un rapport budgétaire...
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