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Direction[s] Clés
Veille juridique
29/11/2017 - ...
prenantes, du dispositif à mettre en place ; la coordination avec les équipes organisatrices de l’événement et avec les services de sécurité et/ou forces de l’ordre ; la coordination de l’ensemble de l’équipe...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
08/12/2016 - ...
égrène les attributions du directeur de service (DS), distingué du responsable d'unité éducative (RUE), les deux formants "une équipe de direction". Un récapitulatif qui, vraisemblablement, fait écho à...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
18/02/2015 - ...
de la scolarité des élèves et faire l’objet d’une évaluation, au moins une fois par an, par l'équipe de suivi de la scolarisation. Les informations recueillies au cours de cette réunion devront être transcrites...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
04/05/2017 - ...
aux besoins des personnes vivant avec des troubles psychiques". Destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et à leurs partenaires, ce document apporte...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
23/08/2016 - ...
de manière bien plus explicite. Ce professionnel se voit notamment confier pour mission celle de « participer avec l’équipe de façon active à la co-construction des objectifs individuels des enfants...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/04/2018 - ...
sanitaire sont exclues) ; plate-forme d’accompagnement et de répit (PFR) ; équipes spécialisées Alzheimer (ESA). Les informations, portant sur l'activité 2018, seront collectées via un site internet dédié...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2017 - ...
sur orientation : soit d'une équipe mobile de psychiatrie à destination des personnes en situation de précarité ou d'une permanence d'accès aux soins de santé comprenant en son sein un psychiatre ; soit d'un...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
24/10/2016 - ...
services extérieures par journée réalisée ; montant des dépenses de personnel hors taxes et charges par place théorique ; pourcentage de travailleurs sociaux spécialisés dans l'équipe socio-éducative...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
13/01/2016 - ...
Missions, partenariats, modalités d’accueil, composition des équipes… les conditions techniques d’organisation et de fonctionnement des « lits halte soins santé » (LHSS) et des « lits d’accueil...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
16/10/2017 - ...
applicable). Rappelons que, pour l’année 2016, l’employeur doit déclarer l’exposition de ses salariés au regard de la liste des 10 facteurs suivants : travail de nuit ; travail répétitif ; travail en équipes...
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