|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/08/2017 - ...
à adapter leurs propos à la catégorie de résidents ou d’usagers "pour ne pas inquiéter des populations fragiles, par exemple des personnes souffrant de handicap psychique ou des personnes âgées...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
15/04/2015 - ...
la nouvelle « politique de santé mentale » et élaborer un « projet territorial de santé mentale ». Instauration de « dispositifs intégrés » en faveur des enfants handicapés (article 21 quater...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
11/02/2016 - ...
sociaux, demandeurs d'emploi seniors, jeunes peu ou pas qualifiés, résidents des quartiers prioritaires et personnes handicapées. Sort des emplois d'avenir arrivant à échéance Au-delà des chiffres...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
03/02/2016 - ...
l’hospitalisation que pour les situations d’urgence le nécessitant ». Par ailleurs, l'instruction rappelle que les établissements médico-sociaux (EHPAD donc mais aussi les structures pour personnes handicapées...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/06/2017 - ...
dont l'enfant à charge souffre d'une maladie ou d'un handicap ou est victime d'un accident d'une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue de ses parents et des soins...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/05/2017 - ...
sanitaires, médico-sociales mais aussi sociales au travers des dispositifs d’appui à la coordination polyvalente des parcours. Promue en particulier dans le secteur du handicap, la logique de parcours de soins...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
25/04/2017 - ...
les plus fragiles notamment les jeunes porteurs de handicap, les jeunes sous main de justice, les jeunes sortant de l'aide sociale à l'enfance (ASE), les jeunes en rupture familiale et les jeunes illettrés...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
21/05/2012 - ...
pour personnes âgées dépendantes et personnes handicapées sont fixés. Un arrêté du 4 mai 2012 fixe pour l’année 2012 les conditions d'utilisation et le montant des crédits pour le financement d'opérations...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
12/10/2015 - ...
destinées à assurer le dépistage et le diagnostic de maladies transmissibles ; aux actions de prévention des traumatismes, des handicaps et de la perte d'autonomie ; au développement des parcours de santé...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
05/11/2012 - ...
, sur l’instauration du « plan bleu », obligatoire pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées et handicapées. Ce plan doit, rappelle l’administration, détailler les « modalités d’organisation à mettre...
|