|
Direction[s] Clés
Veille juridique
08/06/2017 - ...
de coordination thérapeutique (ACT) ; les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue (CAARUD) ; les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
07/06/2017 - ...
Le calcul du forfait global soins des nouveaux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) se précise à la lumière d'une récente décision de la directrice de la Caisse...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
19/09/2016 - ...
Confortant la position des Urssaf, la Cour de cassation considère que les services de soins infirmiers à domicile (Ssiad) ne peuvent pas bénéficier de l'exonération des cotisations patronales...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
12/09/2013 - ...
et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue (CAARUD), Les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), Les lits halte soins santé (LHSS), Les lits d'accueil...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
29/08/2017 - ...
des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie (MAIA) s'élève à un peu plus de 127 millions d'euros, répartis selon une décision de la directrice de la CNSA publiée à la mi-août. Comme l'an dernier...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
16/04/2014 - ...
; la promotion de la logique de parcours de l’usager ; la lutte contre les déserts médicaux et la réduction des inégalités d’accès aux soins. Il est notamment demandé aux ARS de soutenir les projets...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
20/11/2014 - ...
sont : Les appartements de coordination thérapeutique (ACT), Les centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogue (CAARUD), Les centres de soins, d'accompagnement et de prévention...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
05/01/2016 - ...
polyvalents d'aide et de soins à domicile (Spasad) vont pouvoir être mises en œuvre. Le cahier des charges définissant leurs modalités vient d’être publié. Afin de remédier au faible développement des services...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
18/06/2018 - ...
des risques pour usagers de drogue (CAARUD), les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), etc. Ce compte à rebours a été lancé suite à la publication de l'arrêté fixant...
|
|
Direction[s] Clés
Veille juridique
05/06/2018 - ...
des pôles d’activité et de soins adaptés (PASA), des unités d’hébergement renforcé (UHR) et des équipes de soins spécialisées Alzheimer (ESA) ; les 13 M€ destinés à soutenir des démarches de qualité de vie...
|