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27/10/2016 - ...
corps de direction de la FPH (D3S, DH et DS). Au menu de cette première réunion présidée par la DGOS ? La validation du programme de travail qui cible de nombreux chantiers (éthique, prévention...
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05/04/2012 - ...
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2012/70 du 9 février 2012 : diffuse un guide récapitulant, sous forme de fiches, les principes de gestion des différents congés maladie des fonctionnaires...
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15/03/2012 - ...
Circulaire n° DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012 : rappelle le contexte réglementaire concernant la déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la fonction publique...
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12/03/2015 - ...
Instruction n° DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B/2015/41 du 11 février 2015 : confirme que le dispositif de report automatique des congés annuels non pris par les agents de la FPH absents pour raison de santé...
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15/09/2016 - ...
de directeurs d'hôpitaux (DH) et de D3S. Ils ont en effet eu "la confirmation explicite d’une instruction effective du dossier par la DGOS", relaient-ils. Reste que le projet n’est pas du goût de l’Association...
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26/01/2012 - ...
Circulaire interministérielle n° DGCS/ DGOS/2012/06 du 10 janvier 2012 : précise les modalités de déploiement et de financement des 100 maisons pour l'autonomie et l'intégration des malades Alzheimer...
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05/02/2015 - ...
, la formation, la démographie des corps, l’échelon fonctionnel et le grade à accès fonctionnel (Graf) des D3S. Des sujets inscrits au programme des discussions par la DGOS, note le syndicat, et qui seront abordés...
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11/12/2014 - ...
Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014/321 du 20 novembre 2014 : détaille, pour l'hospitalière, les modalités de déploiement du protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux...
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11/09/2014 - ...
Instruction n° DGOS/RH4/2014/219 du 16 juillet 2014 : rappelle le droit des agents de la FPH originaires d’un département d’outre-mer à bénéficier de congés bonifiés, ce malgré les possibles...
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27/03/2014 - ...
Instruction n° DGOS/R5/2014/71 du 25 février 2014 : confirme que les ex-hôpitaux locaux (fréquemment gestionnaires d'Ehpad) doivent inclure une majoration de 5 euros (minorée de la redevance...
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