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En bref
Le plan national de prévention des RPS est décliné pour l’hospitalière

11/12/2014

Instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014/321 du 20 novembre 2014 : détaille, pour l'hospitalière, les modalités de déploiement du protocole d'accord relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique. Les établissements sont tenus d’élaborer un plan local d’évaluation et de prévention, sur la base d’un diagnostic partagé à effectuer avant la fin de l’année. Des propositions d’actions sont attendues d'ici à fin 2015.






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