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28/05/2014 - ...
qui leur sont consacrées pour le premier semestre 2014. Parmi les fiches en annexe, le détail des répercussions de la réforme du financement de l’IAE sur la gestion de ces dispositifs. ...
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22/05/2014 - ...
(Cada) au 1er décembre 2014 (cahier des charges en annexe). Les territoires prioritaires et les critères de sélection sont rappelés. ...
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10/04/2014 - ...
. Sont notamment concernés les logements-foyers et les résidences sociales. En annexe, les valeurs applicables pour les conventions signées en 2014. ...
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22/03/2018 - ...
d’ouvrage à satisfaire à ses obligations d’accessibilité par des "solutions d’effets équivalents" lors de la construction d’un bâtiment d’habitation. En revanche, les dispositions de l'annexe 2 relatives...
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20/02/2014 - ...
le nouveau régime s’effectuera au second semestre. En annexes, le détail des conséquences en matière de financement, de dialogue de gestion, de gouvernance, de conventionnement et sur la bourse aux postes. ...
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30/01/2014 - ...
les annexes ? Un exemple de plaquette d’information à transmettre par l'établissement aux agents concernés lors de la cessation définitive de leurs fonctions (retraite, démission, licenciement...). ...
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16/01/2014 - ...
de handicaps rares. Les cadres de référence relatifs aux appels à projets préalables aux créations de places ainsi qu’aux appels à candidatures pour la désignation des équipes-relais figurent en annexes. ...
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09/01/2014 - ...
en annexes. ...
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12/12/2013 - ...
notamment les structures du champ du handicap ou relevant de la DPJJ, accueillant des jeunes en formation professionnelle. La nature des activités est développée en annexe. ...
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23/06/2016 - ...
est annexé au plan Autisme 2013-2017 et à la feuille de route de la protection de l’enfance. ...
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