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Magazine
Piloter
27/10/2011 - ...
Dispositif mal connu, tarification peu adaptée pour les personnes âgées dépendantes… Deux principaux freins au développement de l'hébergement tempora...
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24/03/2016 - ...
Instruction n° DGCS/SD3A/CNSA/2016/34 du 8 février 2016 : précise les règles de répartition du fonds de restructuration (25 millions d’euros) de l’ai...
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24/03/2016 - ...
Instruction n° DGEFP/MADE/2016/66 du 8 mars 2016 : précise les conditions de l’aide au conseil en ressources humaines, prévue par le plan en faveur d...
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13/10/2011 - ...
Circulaire interministérielle n° DGCS/DGS/2011/377 du 30 septembre 2011 : détaille le programme national de prévention des infections dans le secteur...
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06/10/2011 - ...
Instruction DGEFP n° 2011-18 du 7 juin 2011 : propose une version actualisée du modèle de convention pour l'octroi d'une subvention du Fonds social e...
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10/03/2016 - ...
Arrêté du 7 mars 2016 : fixe les modalités de répartition des 25 millions d’euros alloués aux services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad) a...
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10/03/2016 - ...
Décision du Conseil constitutionnel n° 2015-523 du 2 mars 2016 : juge que la privation des indemnités de congés payés en cas de licenciement pour fau...
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Piloter
05/10/2011 - ...
Le syndicat d'employeurs Syneas a notifié un nouveau projet de révision de la CCN 66 début septembre, ouvrant ainsi un nouveau délai de trois mois po...
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19/12/2013 - ...
Après la remise, le 12 décembre, des conclusions de la mission parlementaire sur l’impact de la mise en œuvre du CICE sur le secteur privé non lucrat...
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Gérer
18/12/2013 - ...
Pas question pour les gestionnaires de Ssiad de laisser perdre les mois de réflexions menées dans le cadre de l’élaboration du cahier des charges des...
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