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Piloter
01/09/2025 - ...
, la dégradation de la santé au travail s’accompagne en effet d’une augmentation des consommations sur prescriptions médicales. La médecine de ville, celle du travail, mais aussi la Haute Autorité de santé...
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Gérer
02/09/2015 - ...
(lire l’encadré ci-dessous). Important. L’employeur ne peut en aucun cas se dégager de son obligation de reclassement, même avec l’accord du salarié. 1 À partir des préconisations du médecin du travail...
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Magazine
Gérer
01/07/2015 - ...
qui le demande, ou si le médecin du travail a jugé son état incompatible avec ses horaires. « L’emploi de jour doit correspondre aux qualifications et à l’état de santé de la salariée, il ne doit entraîner aucune...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/09/2016 - ...
; une nouvelle définition du licenciement économique qui entrera en vigueur au 1er décembre 2016 ; un encouragement au recours à l'apprentissage. Réforme de la médecine du travail Enfin, l’organisation des visites...
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Magazine
Gérer
26/05/2014 - ...
de proximité L’employeur doit en effet organiser le déplacement du médecin du service de santé au travail (SST) ou celui de ses salariés éloignés. Mais si la distance entre leur lieu de travail et ce SST...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
19/10/2017 - ...
de cette jurisprudence, la Cour de cassation a approuvé le licenciement pour faute grave d'un médecin coordonnateur qui "n'avait pas témoigné de mauvais traitements ou de privations infligés à une personne accueillie à...
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06/04/2023 - ...
Pour la première fois, la Cour de cassation précise que l'obligation, préconisée par le médecin du travail, de proposer un poste en télétravail à un professionnel déclaré inapte s'applique même si...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
06/01/2016 - ...
, la déclaration devra préciser le nombre d'établissements regroupés et fournir une copie des conventions signées ; L'effectif actuel et l'effectif cible de médecins du travail affectés à chaque secteur et le nombre...
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Piloter
01/03/2026 - ...
se compose d’infirmiers et d’une assistante de service social. « À l’origine, un médecin psychiatre était référent de l’EMPP. Malheureusement depuis son départ, et compte tenu de la pénurie médicale, c’est...
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26/01/2023 - ...
) ne peut pas être rompu, sur décision de ce dernier, en raison de son inaptitude constatée par le médecin du travail. Décision n° 21-10.263 du 14 décembre 2022 ...
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