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Gérer
31/05/2023 - ...
: purge de la partie basse du ballon d’eau chaude et vérification des installations de traitement au chlore. - Maintenance mensuelle : surveillance des températures, au niveau départ (mitigeur, sortie...
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Piloter
19/04/2017 - ...
étape bienvenue dans la construction de cet outil commun, dont jusqu’ici seul le volet « Insertion » était opérationnel dans plus de 50 départements. « Entre les territoires qui utilisent ce dernier, ceux...
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Piloter
24/04/2019 - ...
d’ici à 2022) et ouvrir au moins un groupe d’entraide mutuelle (GEM) ad hoc par département (7 millions sur quatre ans). Enfin, pour bénéficier de crédits nouveaux en faveur de l’emploi accompagné (7...
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Direction[s] Clés
Veille juridique
07/04/2017 - ...
Un arrêté publié le 7 avril fixe, pour 2017, le montant des concours alloués aux départements au titre de la conférence des financeurs créée par la loi relative à l'adaptation de la société...
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Gérer
01/04/2020 - ...
d’octroyer un avantage particulier au salarié à l’occasion de son départ. Par exemple, il est possible de fixer contractuellement les conditions dans lesquelles les parties s’engagent, à la suite d’événements...
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Gérer
05/05/2021 - ...
Développement durable. La structuration d’un dialogue environnemental fait partie de ses tâches, avec comme point de départ la présentation en CSE, début 2021, de la « Vision 2030 » du Gapas [1]. Les engagements...
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09/02/2011 - ...
L’Assemblée des départements de France (ADF) a engagé un recours hiérarchique contre l’arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M22 applicable aux établissements et services sociaux...
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Piloter
24/08/2016 - ...
dans chaque département un programme sur cinq ans. Parmi ses objectifs ? Améliorer l’accès aux aides techniques, financer les actions collectives des services d’aide et d’accompagnement à domicile (Saad...
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Piloter
27/01/2011 - ...
des inégalités entre départements. La mission souligne, en outre, un problème de ressources humaines, une hétérogénéité des personnels, et pointe enfin des dysfonctionnements en matière d'orientation, résultant...
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Piloter
17/05/2023 - ...
, de son côté, a d’emblée rassemblé dans sa SCIC bretonne la moitié des EA de la région tandis qu’en Alsace, l’agence de Mulhouse, davantage en lien avec des EA de son département, démarre plus rapidement...
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